Procédure environnement : maîtrise des non-conformités

Résumé du document

1 Objet / domaine d'application

1.1 Objet

La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement et de gestion des incidents et non-conformités (...)

Extraits

[...] Les actions sont enregistrées à l'aide du document "Plan d'action corrective" Non-conformités Pour toute non-conformité (une exigence non respectée du SME) réelle ou potentielle le responsable environnement décide comment: identifier les non-conformités procéder à la revue des non-conformités déterminer les non-conformités potentielles et leurs causes corriger les non-conformités sur le champ (si c'est possible) afin de remédier à leurs impacts environnementaux évaluer le besoin d'actions préventives pour empêcher l'apparition de non-conformités évaluer le besoin d'actions correctives pour empêcher la réapparition de non-conformités évaluer les risques potentiels déterminer et éliminer les causes premières mettre en œuvre des actions préventives et correctives en rapport à l'importance des impacts environnementaux identifier les responsabilités et autorités enregistrer les résultats des actions préventives et correctives et leur suivi évaluer l'efficacité de ces actions modifier, si nécessaire, les documents du SME trouver des opportunités d'amélioration communiquer les résultats Les actions (préventives et correctives) sont proportionnelles à l'importance des non-conformités et sont mises en place pour que notre SME soit de nouveau conforme aux exigences. Les actions sont enregistrées à l'aide du document "Plan d'action corrective" Suivi des actions Le suivi de la mise en place des actions correctives et des actions préventives se font sous l'autorité du responsable environnement. Le suivi est enregistré à l'aide du document "Plan d'action corrective". [...]

[...] La mise à jour du "Registre des incidents" est tenue par le responsable environnement. Quand une plainte liée à l'environnement est déposée par un membre du personnel ou une partie intéressée une analyse est faite et une action peut être engagée. Si aucune action n'est décidée le responsable environnement doit justifier sa décision par écrit. [...]

[...] Pour trouver la cause de chaque incident le responsable environnement mène une enquête seul ou avec l'aide de personnes sur le terrain. Pour cela tout incident lié à l'environnement est: identifié analysé enquêté évalué par rapport au besoin d'actions correctives et préventives, si oui: o un responsable est désigné o les risques potentiels sont évalués o les actions correctives et préventives sont mises en place o les causes sont déterminées et éliminées o les opportunités d'amélioration continue sont établies o l'efficacité de ces actions est évaluée: les résultats et leur suivi sont enregistrés et communiqués si nécessaire les documents du SME sont modifiés Les actions (préventives et correctives) sont proportionnelles à l'importance des incidents et sont mises en place pour que l'évaluation de la conformité de notre SME soit de nouveau sans écart. [...]