1. Objet / domaine d'application
1.1 Objet
La présente procédure a pour objet de vérifier que le système de management environnemental mis en place permet de garantir que le site a bien pris en compte l'ensemble des exigences de la norme ISO 14001 et des exigences réglementaires auxquelles il est soumis (...)
[...] Un outil précieux pour l'auditeur est le guide d'entretien, qui va l'aider à enregistrer les informations obtenues. Ce document est le "Questionnaire d'audit" processus ou produit. Pour trouver des preuves d'audit les sources d'informations peuvent être par exemple: les entretiens avec les audités l'observation des activités les documents (de la politique environnementale aux enregistrements journaliers) les objectifs, cibles et programmes les rapports de clients et fournisseurs la revue des aspects environnementaux Après recueil, vérification et évaluation des informations celles-ci font partie des constats de l'audit. [...]
[...] Les objectifs du "Programme d'audit" sont: la satisfaction aux exigences du système de management environnemental l'amélioration du système de management environnemental l'identification de risques non encore pris en compte le traitement des causes des non-conformités identifiées la maîtrise des réclamations des parties intéressées la contribution concrète de chaque processus à: o la finalité de l'organisme o au développement durable o la mise en place de la politique environnementale o l'optimisation des ressources nécessaires (humaines et matérielles) La mise en place du "Programme d'audit" exige: sa communication aux parties concernées sa coordination dans le temps l'évaluation des auditeurs le respect des plans d'audits la maîtrise des enregistrements la vérification, approbation et diffusion des rapports d'audit le suivi des audits Chaque auditeur est formé et évalué. Les personnes ayant le droit de faire des audits sont enregistrées dans la "Liste des auditeurs". La compétence des auditeurs vient des connaissances professionnelles, de la maîtrise de la norme ISO des qualités personnelles et des expériences d'audit. Un auditeur ne peut pas auditer son propre service. [...]
[...] Le "Rapport d'audit" comprend: les constats de l'audit les conclusions de l'audit les recommandations les propositions le suivi d'audit: o les actions o le responsable o le délai pour accomplir les actions o la date de revue des actions o la vérification à l'audit suivant La clôture de l'audit est formalisée, soit par une réunion de fin d'audit, soit par la diffusion du rapport d'audit. Les résultats des audits internes compris leur suivi) sont présentés par le responsable environnement et examinés en revue de direction. C'est l'un des éléments d'entrée importants pour trouver des opportunités d'amélioration du système de management environnemental (SME). [...]
[...] Généralités 2.1 Responsabilités Le responsable environnement est le représentant de la direction. Il est responsable de la mise en place de cette procédure et de la formation des auditeurs. Il est aussi responsable du suivi des audits et du respect du "Programme d'audit". Les responsables des différents services assurent les conditions de réalisation des audits dans leur secteur. Ils contribuent à la mise en place des actions correctives proposées pour éliminer les non-conformités identifiées Instructions Programme d'audit (7301) Liste auditeurs (7302) Rapport d'audit (7303) Plan d'audit SME (7304) Plan d'audit processus (7305) Questionnaire d'audit SME (7306) Questionnaire d'audit processus (7307) 2.3 Définitions Audit du système de management environnemental: Processus de vérification systématique et documenté permettant d'obtenir et d'évaluer, d'une manière objective, des preuves afin de déterminer si le système de management environnemental d'un organisme est en conformité avec les critères d'audit du système de management environnemental défini par l'organisme, et afin de communiquer les résultats de ce processus à la direction. [...]
[...] Audit interne environnemental 1. Objet / domaine d'application 1.1 Objet 1.2 Domaine d'application 1.3 Référentiels 2. Généralités 2.1 Responsabilités 2.1 Instructions 2.2 Définitions 3. Déroulement 3.1 Programme d'audit 3.2 Réalisation d'audit 3.3 Rapport d'audit 1. Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de vérifier que le système de management environnemental mis en place permet de garantir que le site a bien pris en compte l'ensemble des exigences de la norme ISO et des exigences réglementaires auxquelles il est soumis Domaine d'application Cette procédure s'applique à l'ensemble des aspects environnementaux dans tous les services de l'entreprise. [...]
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