Procédure environnement : analyse des aspects environnementaux

Résumé du document

1. Objet / domaine d'application

1.1 Objet

La présente procédure a pour objet de définir la méthode à suivre pour effectuer une analyse des aspects environnementaux à partir de l'ensemble des activités, produits ou services de l'entreprise, et déterminer ceux qui sont significatifs (...)

Extraits

[...] L'instruction ("Questionnaire environnement") présente un support pour effectuer les études environnement (lors d'un démarrage projet) ou lors d'un audit des impacts environnementaux. Après avoir détecté une modification ayant une influence sur un impact environnemental mettre à jour la "Fiche d'analyse de facteur d'impact environnemental" Quantification des aspects environnementaux Il s'agit au cours de cette phase de déterminer soit par mesure, soit par calcul, les flux entrants et sortants. Un bilan quantitatif des matières et énergies consommées et des flux émis par l'activité (air, eau émissions sonores, taux de pollution, déchets ) est ainsi obtenu. [...]

[...] La mise en rapport de scénarii et du facteur d'impact étudié permet à l'évaluateur de considérer si le risque est : nul (note négligeable (note mineur (note si le risque existe mais que les conséquences sont considérées comme faibles majeur (note si le risque existe et que les conséquences sont considérés comme majeures Critère 5 : "Conformités à la réglementation ou à des recommandations" Ce critère fait référence en premier lieu aux exigences légales en rapport avec le facteur d'impact considéré, en second lieu à des considérations de bonnes pratiques environnementales. La spécificité de ce critère et ses modalités d'évaluation varie en fonction de l'aspect environnemental étudié. [...]

[...] Les éléments non quantifiables, tels que le niveau de gestion d'un flux entrant ou sortant, font l'objet d'une appréciation chiffrée Evaluation Pour évaluer l'importance de l'impact, l'évaluation est réalisée en utilisant cinq critères, notés de 1 à croissants en fonction de leur influence sur l'importance de l'impact. Les situations de fonctionnement anormal (Cf. Instruction "Conditions de fonctionnement anormal") sont simulées quand cela est pertinent dans l'évaluation de l'impact environnemental en affectant une valeur 4 au critère 1 (on considère une perte du niveau de maîtrise de l'aspect). Les situations d'urgence potentielle sont prises en compte en se référant à des scenarii de risques (Cf. Instruction "Prise en compte des risques"). [...]

[...] Il est quantifié selon des grilles d'évaluation propre à chaque impact environnemental. Les grilles d'évaluation sont fournies dans l'instruction 02 de la présente procédure ("Critères d'évaluation") Critère 3 : "Aspect dangerosité, criticité" Ce critère lie l'aspect environnemental aux dangers identifiés des produits, déchets, polluants étudiés. Ces dangers sont explicités dans la fiche de donnée de sécurité pour les produits chimiques utilisés dans l'entreprise, sous la forme de phrases de risques : celles-ci expriment une potentialité peut donner le cancer (note annoncent un danger (inflammable) (note qui peut être souligné très inflammable (note extrêmement inflammable (note Quand aucun danger n'est indiqué, une note 1 est attribuée Critère 4 : "Prise en compte des risques" Ce critère lie l'aspect environnemental à des scénarii de risques. [...]

[...] Les grilles d'évaluation sont fournies en annexe Indices d'évaluations environnementales Un indice d'évaluation est associé à chaque aspect environnemental étudié. Il est obtenu en faisant le produit des cinq critères avec les valeurs attribuées à chacun lors de l'évaluation Sélection des aspects environnementaux Les aspects environnementaux retenus pour faire l'objet d'un programme sont ceux qui ont le plus fort indice d'évaluation Classement et archivage L'analyse environnementale est classée par le responsable environnement d'après la procédure "Maîtrise des documents". [...]