Modèle de procédure de maitrise des enregistrements établi selon les exigences de norme ISO 9001 : 2000.
[...] Document : Procédure MAITRISE DES ENREGISTREMENTS Réf. : Edition: Date : Page : 1/3 Sommaire: 1. Statut des modifications 2. But et objet 3. Domaine d‘application 4. Responsabilités 5. Références et terminologie 6. Exécution 1. Statut des modifications : Document : Procédure MAITRISE DES ENREGISTREMENTS Réf. [...]
[...] o Le classement des enregistrements est effectué par le responsable désigné dans la liste des enregistrements. Ils sont préservés dans des lieux et places sûres pour éviter toute détérioration ou perte. o La liste des enregistrements F-MQ-01 définit l‘accès, la durée du classement et d‘archivage de tous les enregistrements. Document : Procédure MAITRISE DES ENREGISTREMENTS Réf. : Edition: Date : Page : 3/3 o Le retrait et la destruction et des enregistrements internes non valides est sous la charge du responsable concerné. [...]
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