Know how

Résumé du document

C'est l'ensemble des connaissances, moyens, techniques et infos permettant la reproduction industrielle effective d'un produit, système ou procédé, de caractère nouveau et secret, et dont la valeur intrinsèque est essentiellement fonction, pour leur exploitation par un tiers, des relations contractuelles parfois subjectives, entre le concédant et le concessionnaire.

Extraits

[...] Know how C'est l'ensemble des connaissances, moyens, techniques et infos permettant la reproduction industrielle effective d'un produit, système ou procédé, de caractère nouveau et secret, et dont la valeur intrinsèque est essentiellement fonction, pour leur exploitation par un tiers, des relations contractuelles parfois subjectives, entre le concédant et le concessionnaire. Le caractère secret est le principal aspect, le fondement du know how, sans lequel il ne pourrait faire l'objet de transactions commerciales. On voit mal comment l'entreprise pourrait s'intéresser à l'acquisition d'un procédé connu et non protégé. La valeur du know how est relative c'est-à-dire qu'elle réside dans la différence du niveau technologique entre le communicataire et le titulaire du know how. [...]

[...] La technique est tenue à rester secrète avant la signature du contrat (lors des négociations même au cas où les pourparlers entamés ne déboucheraient pas sur un accord réel), pendant toute la durée du contrat et après l'expiration du contrat (le communicataire ne peut pas oublier ce qu'il a appris mais il doit éviter l'utilisation de ses secrets de fabrication en l'absence de liens contractuels). Le développement technologique est prévu par le contrat (ou gratuit ou payant) Bibliographie indicative Le Know-How par Cde Centre Droi Le contrat international de licence de know-how (savoir-faire) par Deleuze, 2003. [...]

[...] Plus la différence est grande, plus le know how a une valeur. Moins la différence est grande, moins le know how a une valeur, c'est-à-dire que les procédés transférés confèrent au titulaire un avantage appréciable que ce dernier n'aurait pour découvrir lui-même. A partir du moment où une entreprise communicatrice souhaite obtenir un tour de main de la communicante on implique une différence de niveau technologique en faveur de la communicante par rapport à la communicatrice d'où la tendance à qualifier ces contrats de contrats d'adhésion take it or break it La finalité du know how réside dans le fait d'obtenir rapidement le rendement optimum et en conséquence pouvoir se placer à temps sur le marché, parce qu'il n'est plus possible a un industriel de prendre tout son temps pour développer sa technologie de production car quand il aura fini, une autre solution sera apparue, basée sur d'autres principes et il sera trop tard. [...]