Bibliothèque d'articles pour les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP): les démolitions

Thèmes abordés

CCTP, démolitions, chantier, entreprise, désamiantage, remblaiements, clôture

Résumé du document

L'entreprise intervenant sur l'opération de quelque manière que ce soit ne pourra arguer la méconnaissance d'une des pièces constitutives du C.C.T.P.
A titre indicatif, le C.C.T.P est composé (hors documents administratifs):
- de l'arrêté de permis de construire et ses annexes,
- des documents graphiques du programme compris plan topographique,
- des différents lots constituant le devis descriptif,
- des documents complémentaires suivant cas tels que: étude de sol, étude thermique, étude acoustique, P.G.C, Qualitel , R.I.C.T, etc....

Extraits

[...] Les matériaux de démolition pourront être utilisés à cette fin sous condition qu'ils ne soient constitués que de cassons de briques, tuiles ou de maçonneries saines, à l'exclusion de toute inclusion de plâtre, bois, métaux, matières plastiques, etc. Les remblais devront être soigneusement damés par couches de 0,20 m d'épaisseur. Page AUTRES OUVRAGES Suivant plan des existants et état des lieux, l'entreprise devra dans l'ensemble de l'emprise intérieure de la parcelle par tous moyens appropriés: -le nettoyage général du terrain. [...]

[...] -la démolition de murs et murets divers compris ouvrages de fondations s'y rattachant. -l'évacuation complète des gravats après tri sélectif aux décharges publiques y compris droits de décharge. Aucun brûlis ne sera toléré sur site MURS DE CLOTURE A-MURS DE CLOTURE A DEMOLIR Démolition complète de murs de clôture existant par tous moyens appropriés compris dépose du portail en serrurerie, démolitions des ouvrages de fondations et remblaiement compacté au niveau du domaine public, évacuation des gravois aux décharges publiques y compris les droits de décharge. [...]

[...] Page 2/4 A titre d'information: Assainissement: . Eau potable: . Téléphone: . Electricité et gaz: . De plus l'entreprise se rapprochera du service voirie et circulation de la ville pour déterminer conjointement: -des emprises, des sujétions et mesures des protections provisoires sur domaine public notamment sur . -des périodes de sorties des gravats issus des démolitions CLOTURE PROVISOIRE DE CHANTIER Sans objet. A charge du lot Gros Oeuvre au titre des clôtures de chantier. [...]

[...] Reprise et réfection ponctuelle des couronnements des murs existants au droit des poteaux d'about réalisés. B--MURS DE CLOTURE CONSERVES Dans les murs de clôture conservés, réalisation d'ouvertures comprenant: . découpe soignée des maçonneries par tous moyens appropriés compris démolitions des ouvrages de fondations et remblaiement compacté au niveau du domaine public, évacuation des gravois aux décharges publiques y compris les droits de décharge . réalisation suivant plans de piliers d'extrémités formant jambages en béton coulés en place avec fondations compris chaperon de couronnement, liaisonnement des maçonneries, ferraillage et coffrage nécessaires et toutes sujétions de terrassements et remblais . [...]

[...] L'entreprise intervenant sur l'opération de quelque manière que ce soit ne pourra arguer la méconnaissance d'une des pièces constitutives du C.C.T.P. A titre indicatif, le C.C.T.P est composé (hors documents administratifs): -de l'arrêté de permis de construire et ses annexes -des documents graphiques du programme compris plan topographique -des différents lots constituant le devis descriptif -des documents complémentaires suivant cas tels que: étude de sol, étude thermique, étude acoustique, P.G.C, Qualitel , R.I.C.T, etc PRESCRIPTIONS TECHNIQUES ETAT DES LIEUX L'Entrepreneur sera réputé connaître les lieux et ne pourra en aucun cas revenir sur le caractère forfaitaire du prix soumissionné en prétextant des imperfections et omissions dans la descriptions des ouvrages. [...]