Protocole logistique fournisseur

Résumé du document

Le présent document, ci-après dénommé le « Protocole», qui est accessoire aux relations contractuelles pouvant exister entre les Parties, a pour objet de définir les conditions applicables aux opérations de logistique intervenant entre les dites Parties.

Extraits

[...] Mode de gestion ( : Réparation gérée par ( : Coûts supportés par ( : Mode de gestion ( : Aucune étiquette ne doit être collée sur les emballages, ceux-ci étant théoriquement pourvus de porte étiquettes. Le Fournisseur s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires au suivi des stocks et des flux des emballages qui lui sont confiés, ainsi que de répondre à toute demande d'inventaire émanant du propriétaire. Les emballages vides doivent être stockés à l'abri et dans tous les cas permettre de préserver la qualité et la propreté du produit. [...]

[...] L'objectif est de parvenir à une fin de série sans stock résiduel. Le client transmet au Fournisseur, et vice-versa, avec un délai convenu d'anticipation, les éléments nécessaires à une saine gestion des fins de série : ( Délai d'anticipation : ( : ( Eléments nécessaires au fournisseur : ( : ( Eléments nécessaires au client : ( : ( Prise en charge des coûts associés : à un défaut d'information préalable dans les délais convenus à un non respect de certains éléments de l'information convenue ( : ( Règles particulières de gestion : conditionnement, expression des besoins, règles d'approvisionnement ) ( : ( Fin de vie : Les Parties conviennent des conditions de fin de vie des produits : (Stocks de fin de vie, arrêt des moyens de production ) ( : ( Produits hors série : Les Parties conviendront des conditions de fabrication, et de livraison des produits hors série : emballage, taille des lots de production, moyens de production, délais de commande et de livraison, politique de stock pour les produits finis et les composants Pièces de rechange Après déclaration de la fin de vie d'un produit, le Fournisseur est tenu d'assurer la fourniture et la livraison des pièces de rechange durant : ( : A défaut de stipulation de cette durée, cette durée sera de 10 ans Gestion des incidents et mode dégradé : 3.1 Obligation d'information En cas d'incertitude ou d'impossibilité de respecter ses obligations, la Partie en difficulté en informe l'autre sans délai. [...]

[...] Dans tous les cas, le Fournisseur se conforme aux règles du point Emballages. [...]

[...] Le Fournisseur devra respecter intégralement cette demande de livraison supplémentaire en terme de quantité / qualité / délai / point de livraison Emballages Le Fournisseur ne peut utiliser des emballages de substitution qu'avec l'accord explicite du Client (Interlocuteur Logistique), et si cela ne nuit pas à la qualité des pièces et au flux logistique du client. Le Fournisseur traduit cette utilisation dans tous les documents échangés avec le Client. Il faut privilégier l'utilisation d‘emballages de mêmes dimensions, avec la même quantité de pièces par emballage, de type carton avec couvercle. Ils seront définis dans les fiches de conditionnement en annexe. [...]

[...] Le Fournisseur se doit de : autoriser le client à procéder à des vérifications de l'usage des emballages dont il n'est pas propriétaire écarter du flux les emballages ne permettant plus une utilisation normale (sales ou détériorés) déclarer les emballages spécifiques détériorés au site de gestion défini signaler tout arrêt de l'utilisation des emballages spécifiques dont il n'est pas propriétaire Etiquetage / Palettisation ( Standard d'étiquetage Standard d'étiquetage retenu pour les UM ( : Standard d'étiquetage retenu pour les UC ( : ( Matière de l'étiquette Matière utilisée pour les étiquettes d'UM ( : Matière utilisée pour les étiquettes d'UC ( : ( Position de l'étiquette Positionnement des étiquettes sur les UM ( : Positionnement des étiquettes sur les UC ( : ( Description des zones de données des étiquettes Le fournisseur doit identifier toutes les UC et toutes les UM. ( Palettisation Standard de palettisation retenu ( : 6. Traçabilité Les besoins en données de traçabilité des produits sont définis au travers du dossier d'assurance qualité fournisseur produit et process et sont gérés par le système d'information des intervenants dans la chaîne logistique. [...]