Procédure SST : revue de direction

Résumé du document

1. Objet / domaine d'application

1.1 Objet

La direction de notre entreprise effectue périodiquement une analyse de l'efficacité du système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST). Sont mesurés les résultats obtenus et fixés les objectifs de progrès et d'amélioration. Cette procédure définit les règles applicables pour effectuer la revue de direction (...)

Extraits

[...] Cette procédure définit les règles applicables pour effectuer la revue de direction. La revue de direction se base sur l'engagement de la direction et la politique santé et sécurité de notre société Domaine d'application La présente procédure s'applique à tous les responsables de tous les services de la société. La revue de direction s'applique à tous les éléments du système de management de la santé et de la sécurité au travail (articles 4.1 à 4.6 de la norme OHSAS 18 001) Généralités 2.1 Responsabilités Le responsable santé et sécurité a la responsabilité et l'autorité de veiller à la stricte application de cette procédure en parfaite entente avec la direction Périodicité Pour nous assurer que notre système de management SST demeure pertinent, adéquat et efficace, nous effectuons une revue périodique de son fonctionnement, revue qui se nomme Revue de direction et a lieu tous les six mois. [...]

[...] Revue de direction 1. Objet / domaine d'application 1.1 Objet 1.2 Domaine d'application 2. Généralités 2.1 Responsabilités 2.2 Périodicité 2.3 Instructions et enregistrements 2.4 Définitions 3. Déroulement 3.1 Données d'entrée 3.2 Données de sortie 3.3 Enregistrement des revues de direction 1. Objet / domaine d'application 1.1 Objet La direction de notre entreprise effectue périodiquement une analyse de l'efficacité du système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST). Sont mesurés les résultats obtenus et fixés les objectifs de progrès et d'amélioration. [...]

[...] Les éléments de sortie de la revue sont les décisions relatives à la modification, l'ajustement et l'amélioration: de la politique santé et sécurité des objectifs et cibles des actions correctives et préventives du budget santé et sécurité de la communication de la formation de la participation 3.3 Enregistrement des revues de direction Les revues de direction sont enregistrées sur le "Compte-rendu Revue de direction". C'est le responsable santé et sécurité qui se charge d'enregistrer le compte rendu lors de la revue. Son archivage s'effectue conformément à la procédure "Maîtrise des enregistrements". [...]