Procédure SST : audit interne

Résumé du document

1 Objet / domaine d'application

1.1 Objet

La présente procédure a pour objet de vérifier si le système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST) mis en place permet de garantir que le site a bien pris en compte l'ensemble des exigences réglementaires auxquelles il est soumis et que les modifications de la réglementation applicable au site ont bien été prises en compte (...)

Extraits

[...] Le rapport d'audit est diffusé aux audités et saisi sur le réseau interne. Les auditeurs internes ne sont pas obligés d'effectuer une réunion de clôture à la fin de l'audit. Ils rédigent la synthèse de l'audit et provoquent une réunion de clôture avec les audités ainsi que toute personne pouvant être concernée par les actions. Lors de cette réunion de clôture, un bilan de l'audit est fait, en présentant les écarts et points négatifs mais également les points positifs. Les écarts (non-conformité, incident, remarque, information ou observation) sont énumérés dans le rapport. [...]

[...] Toute personne ayant suivi une formation d'auditeur interne peut être responsable d'un audit (cf. "Liste des auditeurs") Préparation Si besoin est, le responsable d'audit constitue une équipe d'audit dont il définit les rôles et missions de chacun des membres. L'impartialité et la connaissance des auditeurs par rapport au secteur audité est pris en compte dans les choix du responsable d'audit. De même, les auditeurs doivent avoir suivi une formation spécifique à la pratique d'audit. Une liste des personnes aptes est disponible ("Liste des auditeurs"). [...]

[...] Toutes les tâches personnelles sont inscrites dans la base de données tâches personnelles Suivi Le calendrier de mise en œuvre des actions correctives et préventives est suivi par le responsable d'audit qui peut demander des rapports d'avancement. Il valide chaque action sur le compte-rendu d'audit au fur et à mesure que celles-ci sont réalisées. L'audit est soldé par le responsable santé et sécurité une fois toutes les actions effectuées par les responsables. Pour relancer des actions correctives non soldées, l'auditeur peut provoquer une réunion avec chaque responsable d'action ou réaliser un deuxième audit. [...]

[...] Pour les audits système les équipes de nuit doivent être obligatoirement auditées Examen de la situation Il consiste à déterminer la conformité ou la non-conformité des éléments du système aux exigences prescrites. L'examen de la situation doit s'appuyer sur des preuves tangibles. L'auditeur examine la situation par : visites et observations sur site entretiens avec les personnes concernées examens documentaires Le questionnaire est rempli au fur et à mesure de l'audit et les non- conformités sont présentées aux audités lors de leur détection Clôture Les non-conformités sont validées par les audités qui proposent une date de réponse. Le support est le "Rapport d'audit". [...]

[...] Tout au long de son action, l'auditeur doit donner une image positive de l'audit et tenter d'obtenir l'adhésion de l'audité aux conclusions. Il est essentiel que les conclusions de l'audit soient démontrées et donc s'appuient sur des preuves tangibles. Les rapports d'audit, les plans d'actions correctives, leur calendrier et suivi sont des documents de travail interne relatant forcément des dysfonctionnements, ils ne doivent pas être diffusés à l'extérieur, et doivent être dans tous les cas commentés de façon positive dans une démarche de progrès Programmation des audits Le responsable santé et sécurité gère la planification des audits. [...]