Procédure "maîtrise des documents internes "

Résumé du document

Cette procédure décrit les règles de rédaction et de maîtrise des documents internes relatifs au système de management de la qualité d'une SOCIÉTÉ .

Extraits

[...] Annexe 4 : Liste de diffusion. Fin Tâche Décision ? [...]

[...] VII 2 / Vérification : Le responsable de la vérification vérifie le respect des règles de codification et de présentation et la cohérence avec les exigences de la norme ISO 9001 version 2008. Il contrôle aussi la liste de diffusion. VII 3 / Approbation : Le responsable de l'approbation donne son accord sur le contenu et la diffusion. Il détermine la date de la mise en application. Cette dernière est apposée lors de la mise en diffusion. VII 4 / Diffusion : Chaque procédure comprend, en troisième page, sa propre liste de diffusion. Ces listes de diffusion sont vérifiées et approuvées au moment de la vérification et de l'approbation du document. [...]

[...] Elle décrit aussi les dispositions relatives à la gestion des documents externes. II Domaine d'application : Cette procédure s'applique au manuel de management de la qualité, aux procédures générales, aux instructions, aux modes opératoires et aux enregistrements de l'ensemble des services de la société SOCIÉTÉ XXX, au manuel d'organisation et autres documents internes relatifs au système de management de la qualité. III Définitions et terminologies : - Système de management de la qualité (SMQ) : Système de management permettant d'orienter et de contrôler un organisme en matière de qualité, - Manuel de management de la qualité (MMQ) : Document spécifiant le SMQ d'un organisme, - Procédure : Manière de spécifier et d'effectuer une activité ou un processus, - Document : Support d'information ainsi que l'information qu'il contient, - Informations : Données signifiantes. [...]

[...] Pour les autres enregistrements, internes, nous en avons deux, ceux relatifs à une procédure et les enregistrements internes génériques. Codification des enregistrements internes relatifs à une procédure : Indépendant du client - Em _PRM02-n : Le m-ième Enregistrement relatif à la ième procédure du processus management PM02 ex : E1_PRM02- 2 : «Avis d'audit» Dépendant du client - Em _PRYii-n-XXX : Le m-ième Enregistrement relatif à la ième procédure du processus Yii du client XXX Avec : Yii : pour type de processus (ex : PM02 processus dynamique qualité) XXX : pour code informatique client Codification des enregistrements internes génériques (comme les PV de réunion): Ces enregistrements doivent avoir l'entête et le bas de page suivants : Entête : Bas de page : La codification se fera comme suit : Le code de l'enregistrement est choisi librement à partir du type de l'enregistrement. [...]

[...] Il récupère les anciens documents au moment de la diffusion de la nouvelle version pour destruction et il archive la version périmée. - les responsables des services : Les responsables des services, veillent au respect des règles de codification et de présentation des documents relatifs au système de management de la qualité selon cette procédure : Maîtrise des documents internes VI Règles de codification des documents internes : VI 1 / Règles de codification du MMQ : Le manuel de management de la qualité (MMQ) a un code qui est MMQ00. [...]