Manuel QSE (modèle)

Résumé du document

Manuel QSE (modèle) : exemple d'une entreprise de sous-traitance.

Extraits

[...] Les exigences du système de management intégré que nous respectons : le domaine d'application est défini les besoins et attentes de toutes les parties intéressées sont identifiées et établies les exigences légales et autres sont identifiées le système de management intégré QSE est établi, documenté, mis en œuvre, audité et son efficacité améliorée en permanence les objectifs, cibles et programmes sont fixés, surveillés et analysés les processus sont identifiés, leurs interactions déterminées les ressources correspondantes sont assurées, les pilotes des processus nommés les méthodes de mesurage et de surveillance de chaque processus sont mises en place l'évaluation des risques et des situations d'urgence est réalisée les aspects et impacts environnementaux sont identifiés les critères d'efficacité des processus sont établis, les mesures pour leurs améliorations déterminées le plan de formation est établi les actions pour obtenir l'amélioration des processus sont établis et mis en œuvre un système documentaire simple et suffisant est mis en place la communication en interne et en externe est appliquée les non-conformités sont identifiées et maîtrisées 4.2 Exigences légales et autres En relation avec les aspects environnementaux et les risques de dangers santé et sécurité une veille réglementaire est menée selon la procédure "Exigences légales et autres" pour : trouver et identifier les exigences applicables : o légales o autres comme : accords avec les : autorités publiques clients ONG (organisations non gouvernementales) arrêtés de la préfecture décrets directives principes de conduite engagements d'étiquetage environnemental fixer les moyens d'application de ces exigences tenir à jour périodiquement l'évaluation de la conformité aux exigences légales applicables et aux autres exigences auxquelles nous avons souscrit conserver des enregistrements de l'évaluation de la conformité Les risques de dangers et impacts environnementaux dans toutes les activités de l'organisme (de la conception au service après vente) sont pris en compte Documentation Notre organisme a basé son système de management intégré sur une documentation à 4 niveaux, symbolisée par la pyramide de documentation : le présent manuel (MQSE) décrit les dispositions générales liées aux exigences QSE il fait référence et s'appuie sur les procédures qui sont des méthodologies rigoureuses pour exercer les activités de l'organisme les procédures font elles-mêmes référence et s'appuient sur des instructions qui sont des modes opératoires précis à suivre, par exemple à un poste de travail pour un produit et dans un environnement précis les instructions font enfin appel à des documents d'enregistrement qui permettent de garder une trace (papier ou informatique) d'une opération d'inspection, de vérification, d'identification L'objet du présent manuel est de décrire notre système de management intégré, les responsabilités, les procédures et documents liés afin d'assurer et améliorer : la qualité de nos produits la prévention des risques santé et sécurité et la protection de l'environnement Le présent manuel est rédigé par le responsable QSE et a été approuvé par la direction. Tout client ou fournisseur peut obtenir après accord de la direction ou du responsable QSE un exemplaire du manuel environnement. [...]

[...] Les enregistrements des évaluations, des sélections et des actions liées sont conservés (cf. procédures "Achats" et "Ordonnancement"). Les informations relatives aux achats servent à décrire le produit acheté et à définir les exigences : d'approbation : o des produits o des procédures o des processus et o des équipements de qualification du personnel relatives au système de management intégré La vérification du produit acheté assure que les exigences d'achat spécifiées sont satisfaites. Cette inspection est faite soit chez le fournisseur soit à l'arrivée chez nous. [...]

[...] Le système de management intégré est l'outil de notre politique QSE. La direction s'assure régulièrement que cette politique est bien comprise, mise en oeuvre et entretenue pour atteindre les objectifs visés par : des réunions mensuelles de la direction avec les responsables de tous les services des réunions hebdomadaires des pilotes de processus le suivi d'indicateurs de défauts, d'efficience, de coût de non qualité des audits internes l'affichage l'intranet 5.4 Objectifs Nos objectifs sont planifiés et cohérents avec la politique QSE (cf. [...]

[...] (Modèle - sera adapté à chaque application concrète) Certains points sont à développer, à ajouter, à enlever, à préciser (en rouge) Exemple d'un organisme de sous-traitance 1. Introduction 1.1 Présentation de l'organisme 1.2 Application 1.3 Exclusions 2. Normes et définitions 3. Approche processus 3.1 Les processus dans l'organisme 3.2 Cartographie des processus 4. Système de management intégré 4.1 Exigences générales 4.2 Exigences légales et autres 4.3 Documentation 5. [...]

[...] Pour faire face à la concurrence, rester sur le marché et satisfaire nos clients la qualité de nos produits et services est liée à l'efficacité de notre système de management intégré. Les enjeux de la santé et de la sécurité au travail sont énormes. Les lourdes conséquences (parfois malheureusement catastrophiques) peuvent être éthiques, sociales, économiques et/ou politiques. Notre direction a mis en place un système de management de la santé et de la sécurité au travail pour réduire tous les risques possibles. [...]