Manuel santé et sécurité (modèle)

Résumé du document

Manuel santé et sécurité (modèle - sera adapté à chaque application concrète mais suivra la structure de la norme OHSAS 18001).

Extraits

[...] (Modèle - sera adapté à chaque application concrète mais suivra la structure de la norme OHSAS 18 001) Modèle - sera adapté à chaque application concrète : Certains points sont à développer, à ajouter, à enlever, à préciser (en rouge) Exemple d'un organisme de sous-traitance 1. Introduction 1.1 Présentation de l'organisme 1.2 Application 1.3 Exclusions 2. Référentiels 3. Termes, définitions et sigles 4. [...]

[...] Introduction 1.1 Présentation de l'organisme Informations générales Mission (finalité) Réduire et prévenir les risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles Préserver au maximum la santé et la sécurité du personnel au travail Etre conforme aux exigences réglementaires Enjeux Réduire les impacts négatifs de nos activités sur le personnel Se rallier au concept du développement durable pour le bénéfice de tous et surtout de nos enfants Devise Le respect de la personne avant tout Ses produits et prestations . Historique : L'historique de l'organisme est la suivante . A présent l'organisme Application Le domaine d'application de ce manuel santé et sécurité couvre tous les secteurs d'activités de notre site incluant les services connexes à la production. [...]

[...] Les exigences relatives aux enregistrements sont définies pour : les identifier les stocker les tenir à jour les protéger avoir accès les archiver pour une période définie les éliminer Les enregistrements qui sont lisibles et facilement identifiables proviennent aussi des audits internes et des revues de direction. Exemples d'enregistrements utilisés : identification et évaluation des dangers objectifs de santé et de sécurité au travail programmes de management de santé et sécurité au travail structure et responsabilité organigramme et description de fonction communication registre des plaintes mesure et surveillance étalonnage équipements accidents et incidents - cahier revue de direction - compte rendu feuille de présence de formation formulaire de déclaration d'accident rapport d'audit Audit interne La procédure "Audit interne" définit comment identifier, mettre en place et tenir à jour les audits internes. [...]

[...] L'implication de l'ensemble du personnel pour trouver et identifier les situations potentielles dangereuses permet d'obtenir des résultats très complets. Pour cela : les dangers sont identifiés les risques évalués compris les risques acceptables) les actions pour leur maîtrise sont mises en place Sont prises en compte, pour tous les lieux de travail et toutes les installations associées, les activités : normales anormales (travaux, maintenance) et d'urgence (accidents, incendie) Une méthodologie est choisie pour : prévoir et évaluer les risques potentiels classifier les risques qui peuvent être éliminés ou maîtrisés assurer une cohérence entre l'identification des risques et les objectifs de la politique apporter des éléments d'entrée pour : o les exigences des nouveaux équipements o les besoins en formation o le développement des inspections Exemples de sources et/ou situations de risques potentiels : incendie produits chimiques toxiques infections équipements électriques machines, outillages manutention chute de produits et/ou outillages bruit vibrations température Exigences légales La procédure "Exigences légales" définit comment identifier, mettre en place et tenir à jour la veille réglementaire. [...]

[...] Il ne peut auditer son service. Les responsabilités et les exigences sont fixées pour : planifier mener les audits et enregistrer et conserver les résultats Les critères, les domaines, la fréquence et les méthodes des audits sont déterminés. Le suivi d'audit assure la vérification des actions pour éliminer les écarts détectés et leurs causes et l'enregistrement des résultats Revue de direction Pendant la revue de direction la politique, les objectifs et les opportunités d'amélioration du système de management de la SST sont évalués. [...]