Manuel environnement ISO 14001

Résumé du document

Manuel environnement ISO 14001 (modèle).

Extraits

[...] Modèle - sera adapté à chaque application concrète : Certains points sont à développer, à ajouter, à enlever, à préciser (en rouge) Exemple d'un organisme de sous-traitance 1. Introduction 1.1 Présentation de l'organisme 1.2 Historique 1.3 Notre environnement 1.4 Domaine d'application 2. Documents de référence 3. Termes et définitions 4. Exigences 4.1 Exigences générales 4.2 Politique environnementale 4.3 Planification 4.4 Fonctionnement 4.5 Vérification 4.6 Revue de direction 1. [...]

[...] Introduction 1.1 Présentation de l'organisme Informations générales Mission (finalité) La satisfaction des parties intéressées Mieux protéger notre environnement L'amélioration continue de notre système de management Etre conforme aux exigences réglementaires Enjeux Réduire les impacts négatifs de nos activités sur l'environnement Se rallier au concept du développement durable pour le bénéfice de tous et surtout de nos enfants Devise Autant écologique qu'économique Nos produits et prestations : 1 2 3 Les différents services sont montrés dans l'organigramme suivant : 1.2 Historique Le passé de l'organisme est la suivante : création, activités, produits, clients, environnement extérieur A présent l'organisme Notre environnement Une analyse environnementale a été établie le . par Situation géographique Notre organisme est située sur la commune de . à une altitude de . m. Les entreprises environnantes à risques environnementaux sont : Les zones d'habitations proches : Situation géologique D'après la carte géologique au - ième 555 de Paris le site sur lequel est implantée notre organisme est Hydrogéologie D'après les renseignements fournis par la DIREN les circulations d'eaux pluviales dans le sous-sol de notre site ne représentent pas de vulnérabilité particulière. [...]

[...] procédure "Audit interne") permet : d'évaluer la conformité du SME par rapport aux : o dispositions planifiées et convenues o exigences de la norme ISO 14001 o exigences légales et réglementaires de vérifier si le SME est correctement mis en oeuvre et reste opérationnel de présenter les informations nécessaires comme éléments d'entrée de la revue de direction de proposer des actions correctives et préventives Les auditeurs internes ont reçus une formation spécifique à l'audit environnemental Revue de direction La direction passe en revue annuellement le système de management environnemental afin de s'assurer qu'il est toujours approprié, suffisant et efficace (cf. procédure "Revue de direction"). La revue aborde les éventuels besoins de changement de la politique, des objectifs et d'autres éléments du système de management environnemental, à la lumière des résultats des audits du système de management environnemental, des modifications du contexte et dans le cadre de l'engagement d'une amélioration continue. Les enregistrements sont conservés conformément à la procédure "Maîtrise des documents". [...]

[...] Le responsable environnement nommé par la direction s'assure que toutes les exigences relatives au système de management environnemental sont établies, mises en œuvre et maintenues. Le RE s'assure que la politique environnementale est communiquée, comprise et appliquée par le personnel à tous les niveaux. Le RE rend compte périodiquement à la direction de la performance du système de management environnemental. La performance est examinée et des propositions d'amélioration sont faites lors de la revue de direction annuelle (ou bi annuelle) Formation Les besoins en formation sont identifiés conformément à la procédure "Formation". [...]

[...] L'étalonnage des compteurs électrique est fait par EDF. Le compteur d'eau a été étalonné sur place en 200 par l'entreprise Evaluations de la conformité L'évaluation de notre conformité à la réglementation et à la législation environnementales applicables envers lesquelles notre direction a un engagement est gérée par les procédures "Audit interne", "Evaluation de la conformité" et "Revue de la législation" Non conformité La procédure "Maîtrise du produit non conforme" définit les responsabilités et l'autorité pour : identifier les non conformités analyser des non conformités engager et mener à bien les actions correctives et préventives pour réduire tout impact éventuel Sous non-conformité ("non-satisfaction d'une exigence") nous entendons tout écart, tout dysfonctionnement et toute réclamations des parties intéressées. [...]