Cette procédure consiste à mener des actions garantissant : l'identification, le repérage et/ou l‘isolement du produit non conforme, l'examen et le traitement.
Elle a pour objet d‘éviter : la réception par inadvertance d‘un produit non conforme par le client, l'utilisation du produit non conforme aux exigences spécifiées sans avoir subi un traitement ou un examen et enfin les coûts inutiles du traitement supplémentaire.
[...] L‘utilisation du produit non conforme aux exigences spécifiées sans avoir subi un traitement ou un examen. Les coûts inutiles du traitement supplémentaire Domaine d‘application Cette procédure s‘applique systématiquement dès qu‘une non- conformité produit est détectée au niveau des différentes phases du processus : o A la réception de la matière ou du produit o En cours de production o Aux produits finis o Aux produits livrés et retournés par le client Références Manuel qualité, Norme ISO9001 V.2000 Chap P.N.C. : Produit non conforme EN/PRO/06 Rapport de non-conformité EN/CR/02 Fiche de dérogation 5. [...]
[...] Maîtrise du produit non conforme Sommaire 1. Statut des modifications 2. Objet 3. Domaine d‘application 4. abréviation et références 5. Responsabilité 6. Destinataires 7. Déroulement 1. Statut des modifications 2. [...]
[...] Celui-ci procède à la séparation du produit non-conforme des autres produits en le mettant dans la zone réservée aux produits non-conformes. Le produit non conforme est identifié par une étiquette rouge sous réserve d‘une décision Analyse et décision Le responsable concerné procède au traitement de la non-conformité du produit afin de déterminer une décision reflétant l‘état et/ou le sort du P.N.C. en instance, et qui peut être une: Dérogation : lorsque la non-conformité n‘affectera pas la qualité finale du produit. [...]
[...] Déclassement : lorsque le produit non-conforme peut être utilisé pour d‘autres applications. Rebut : Tout produit rebuté est identifié et stocké au niveau de la zone des rebuts Enregistrement Toute décision prise après traitement du P.N.C. en instance est enregistrée sur le rapport de N.C. Concernant la matière première, le résultat de l‘analyse de la non conformité permettra de décider soit l‘acceptation d‘une dérogation (Fiche de dérogation EN/CR/02), soit le refus et dans ce cas il y aura lieu blocage de la matière non conforme et retour au fournisseur. [...]
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