Module de formation "Préparation à l'ISO 14001" (support)

Résumé du document

Objectif du module : Préparation à la mise en oeuvre et à la certification d'un système de management environnemental (ISO 14001) pour pouvoir :
- prendre conscience de l'enjeu que représente pour tous la protection environnementale
- maîtriser les aspects et impacts environnementaux et améliorer continuellement ses performances
- démontrer la conformité aux exigences légales et réglementaires (...)

Extraits

[...] Ne pas oublier d'évaluer l'efficacité de la communication au moins une fois par an. Figure 16. Le processus communication Sont définis : les méthodes de communications internes : o livret d'accueil o réunions o lettres o affichage (tableaux, panneaux) o pages Internet la gestion des demandes des parties intéressées et leurs réponses la décision de communiquer ou de ne pas communiquer en externe ses aspects environnementaux significatifs la méthode choisie (quand communiquer vers l'extérieur est pris comme position) Les bonnes nouvelles marchent et les mauvaises courent. [...]

[...] La pyramide documentaire Exemple de documents couramment utilisés : déclarations de la politique, objectifs et cibles procédures normes internes et externes documents contenant des informations des aspects environnementaux significatifs plans d'urgence enregistrements Procédure : ensemble d'actions à entreprendre pour effectuer un processus Enregistrement : document fournissant des preuves tangibles des résultats obtenus Seuls les documents strictement nécessaires sont obligatoires pour obtenir une documentation simplifiée. Une procédure peut être documentée ou ne pas l'être (cf. ISO 9000 : 2005, 3.4 .5). Notre préférence est pour la solution documentée (écrite), courte, simple et pertinente. Surtout dans les cas ou l'absence de procédure peut entraîner des écarts de la politique ou des objectifs environnementaux. Une revue de la documentation est faite périodiquement Maîtrise des documents Une procédure est documentée pour identifier, planifier, mettre en place et tenir à jour la maîtrise des documents. [...]

[...] L'établissement et la mise en place du système de management environnemental ISO sont montrés dans la figure 2. Figure 2. Mise en œuvre d'un SME Des audits internes permettent d'évaluer le degré de la mise en place du système (identification des aspects et impacts environnementaux, exigences légales et autres). Cette étape permet de définir les objectifs, cibles et programmes environnementaux. Dans l'étape 2 sont fixés les ressources nécessaires pour atteindre les objectifs environnementaux. Une planification des tâches, responsabilités et délais est établie. [...]

[...] Il ne peut auditer son service. Nul ne peut être à la fois juge et partie. Proverbe latin Les responsabilités et les exigences sont fixées pour : planifier mener les audits et enregistrer et conserver les résultats Les critères, les domaines, la fréquence et les méthodes des audits sont déterminés. Le suivi d'audit assure la vérification des actions pour éliminer les non-conformités détectées et leurs causes et l'enregistrement des résultats. Les activités de l'audit interne sont effectuées en utilisant comme base la norme ISO (cf. [...]

[...] Tout enregistrement apporte la preuve d'une tâche, d'une opération, d'une activité, d'un processus ou d'une exigence. Les enregistrements sont la base de données indispensable pour analyser l'efficacité des processus et contribuer à l'amélioration continue du SME Audit interne Une procédure est documentée pour identifier, planifier, mettre en place et tenir à jour les audits internes (cf. figure 24). Les audits internes permettent : d'évaluer la conformité du SME par rapport aux : o dispositions planifiées et convenues o exigences de la norme ISO o exigences légales et réglementaires de vérifier si le SME est correctement mis en oeuvre et reste opérationnel de présenter les informations nécessaires comme éléments d'entrée de la revue de direction de proposer des actions correctives et préventives Figure 24. [...]