La mise en oeuvre du contrôle interne au sein d'une entreprise - publié le 28/04/2009

Résumé du document

Un groupe peut comporter plusieurs métiers, chacun se développant dans sa propre sphère. Exemple d'un grand groupe public : la Poste, et ses différents métiers: courrier, banque, colis, etc.

Afin de renforcer la maîtrise des activités de l'ensemble des métiers et des directions d'un groupe, l'efficacité de ses opérations et l'utilisation efficiente de ses ressources, ce groupe met en oeuvre des principes de contrôle interne (...)

Extraits

[...] Couches de verre 1_Couches de verre La mise en œuvre duCONTRÔLE INTERNEau sein d'une entreprise Pourquoi le contrôle interne ? Un groupe peut comporter plusieurs métiers, chacun se développant dans sa propre sphère. Exemple d'un grand groupe public: la Poste, et ses différents métiers: courrier, banque, colis, etc. Afin de renforcer la maîtrise des activités de l'ensemble des métiers et des directions d'un groupe, l'efficacité de ses opérations et l'utilisation efficiente de ses ressources, ce groupe met en œuvre des principes de contrôle interne. [...]

[...] Les acteurs Le président du Conseil d'Administration. Dans le cadre de la loi du 1er août 2003 Loi de sécurité financière, le Président rend compte des conditions de préparation et d'organisation ainsi que des procédures de contrôle interne mises en place par le groupe, Le Directeur général s'appuie sur le directeur de la qualité et de la sécurité du groupe pour : Définir le cadre de cohérence du contrôle interne Favoriser l'échange d'expériences Apporter aide et expertise méthodologique aux métiers Les directeurs de métiers, de directions de métiers et de filiales déclinent dans leur sphère de compétence respectives la politique et les fondamentaux du contrôle interne Les cinq composantes du CONTRÔLE INTERNE L'évaluation des risques Il s'agit : d'identifier d'analyser d'évaluer les risques de non atteinte des objectifs à l'aune de leur importance et fréquence Ces objectifs sont des : objectifs opérationnels (performance, rentabilité, protection des actifs objectifs liés aux informations financières (états financiers fiables objectifs de conformité (respect des lois, règlements . [...]

[...] Information et communication Disposer d'une information adaptée est un gage d'efficacité à tous les niveaux de l'entreprise: Elle peut être produite par l'entreprise ou émaner de l'extérieur, Elle est nécessaire aux prises de décision et au contrôle de l'action (reporting), Elle peut être financière, technique, légale, réglementaire . La communication est indispensable pour maîtriser les risques. Elle doit être ascendante, descendante et horizontale et permettre la connaissance des dysfonctionnements et des bonnes pratiques, Elle doit permettre au personnel de comprendre son rôle en matière de contrôle. Pilotage du contrôle interne Les systèmes de contrôle interne doivent eux-mêmes être évalués afin d'apprécier leur pertinence, leur efficacité et leur adaptabilité. [...]

[...] Information et communication Disposer d'une information adaptée est un gage d'efficacité à tous les niveaux de l'entreprise: Elle peut être produite par l'entreprise ou émaner de l'extérieur, Elle est nécessaire aux prises de décision et au contrôle de l'action (reporting), Elle peut être financière, technique, légale, réglementaire . La communication est indispensable pour maîtriser les risques. Elle doit être ascendante, descendante et horizontale et permettre la connaissance des dysfonctionnements et des bonnes pratiques, Elle doit permettre au personnel de comprendre son rôle en matière de contrôle. [...]

[...] Position du contrôle interne Le contrôle interne est intégré dans tous les processus et toutes les activités du groupe, Il implique tous les collaborateurs dans leur activités au quotidien, Il est aussi intégré dans les systèmes de pilotage et pris en compte dans les tableaux de bord Le pilotage du contrôle interne Le pilotage du contrôle interne doit permettre d'éclairer les décisions des instances dirigeantes, de préserver les intérêts du groupe en donnant une assurance raisonnable que les risques qui peuvent lui porter atteinte ou mettre en jeu sa responsabilité, ainsi que celle de ses dirigeants, font l'objet d'un traitement adéquat. Le contrôle interne est un élément fondamental de la création de valeur, de la pérennité de l'organisation, de progrès et de développement de la confiance. Les acteurs Le président du Conseil d'Administration. [...]