Transport international et incoterms

Résumé du document

Descriptifs détaillé des incoterms 2020 et des différents modes de transport marchandises avec infographie

Extraits

[...] Transport international et incoterms Différents modes de transport Mode de transport transport maritime • 90% du transport international en volume • du trafic maritime en 2018 • Secteurs concernés: hydrocarbures (principalement) , matières premières, céréales, produits manufacturés • Prix et capacités de chargement transport maritime à l'origine du développement du commerce international Mode de transport transport maritime • Route de la Soie qui relie Pékin à l'Europe • Route du Nord grâce au réchauffement climatique (stratégique pour les Russes) • Nombreux ports et zones de fret ont dû s'adapter à des gros bateaux et à une croissance du trafic (canal de Panana, Suez) • Importance de la conteneurisation (20 pieds = 6m et 40 pieds = 12m) pour l'optimisation des coûts et de la productivité • Frais de manipulation dans les ports (THC Terminal Handling charges) et frais de mise en container à rajouter (Container service charges) Mode de transport transport maritime avantages -larges volumes -prix compétitifs -peu de pollution (comparé avion et route) -convient aux longues distances -larges capacités de stockage dans les ports Inconvénients -beaucoup de manipulation -rupture de charge -dépendance de la route pour le postacheminement -Pas de porte-à-porte -roll on roll off (remorques camions embarquent dans les navires) -infrastructures limitées en Europe -certaines lignes non contenairisées -temps de transit plus long Porte-conteneur dimensions : longueur = 400 m Largeur = 59 m Roll on Roll off (roulier) 1. Khorgos: Carrefour ferroviaire avec Russie 2. [...]

[...] Relier la Chine à Singapour 3. Traversée du Pakistan 4. [...]

[...] Notion de conteneur Dimensions • Conteneur 40 Pieds • Dimensions extérieures = 12,192 m longueur x 2,438 m largeur x 2,591 m hauteur • Volume intérieur = 64 m3 • Masse chargeable = 27 tonnes • On peut y placer 20 palettes de 1m x 1,20 m B. La notion de conteneur le marquage • Opération essentielle dans le bon déroulement de l'expédition • Permet de s'assurer que la marchandise arrive bien à destination • Les marques extérieures doivent être bien lisibles , bien placées , indélébiles et sous la responsabilité de l'exportateur qui doit se conformer sur les obligations réglementaires en matière de marquage du pays de destination B. [...]

[...] Notion de conteneur Avantages conteneurisation • La marchandise est protégée • Les dimensions standardisées facilitent le commerce international • Coûts de transport réduits • Opérations de manutention simplifiées avec intermodalité • Temps de déchargement divisé par 2 • Nombre plus grand de rotations des navires • Remplissage et rentabilité optimisées avec empilement des containers des containeurs dans la cale et sur le pont • Réduction du risque de casse, perte et vol avec empotage et dépotage anonyme B. Notion de conteneur Inconvénients • Normalisation des conteneurs insuffisante et norme ISO non respectée par tous •  Union Européenne souhaite renforcer ses propres normes avec euro palettes • Phases cruciales d'empotage et de dépotage nécessitent un savoir-faire • Achat conteneur investissement coûteux • Manque d'infrastructures de certains pays et ports pour accueillir les porteconteneurs C. [...]

[...] Groupage • Les expéditions peuvent se faire par conteneurs pleins (FCL) ou par groupage (LCL) si la marchandise de l'expéditeur est regroupée avec d'autres marchandises pour la même destination • FCL signifie full container load • LCL signifie less than a container load FCL ou LCL Les incoterms Incoterms • Série d'Incoterms établie par la Chambre de Commerce Internationale (ICC) • Permet d'éviter litiges notamment entre pays avec systèmes juridiques différents • Largement utilisé dans les transactions de commerce international et dans les processus d'achat • Incoterms de 3 lettres qui se rapportent aux conditions commerciales contractuelles International commercial terms • Incoterms conçus pour répartir les tâches , coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises • Incoterms résultent des négociations commerciales vendeur/acheteur • Incoterms acceptés par les gouvernements et autorités légales • Figurent couramment dans les contrats internationaux • Nouvelle série d'incoterms sortie en 2020 Phases transport • Préacheminement :  Port/ aéroport de départ où se trouve le transporteur principal • Transport principal : partie la plus importante du transport jusqu'au port/aéroport d'arrivée avec le + de coût et de risque • Post-acheminement:  chez le client ou autre lieu de livraison sous traitant qui va travailler la matière première) Incoterms départ et arrivée • Départ: transfert de risque a lieu dans le pays de départ • Exemple: EXW, FCA, FAS, FOB, CFR, CIF, CPT, CIP • Arrivée: transfert de risque dans pays de destination • Exemples: DPU, DAP, DDP • Exemple : CIF Shanghai: incoterm de départ , concerne exportation, obligation du vendeur de livrer jusqu'au port d'arrivée soit Shanghaï • FCA Abidjan: pour une entreprise française représente un incoterm d'importation • EXW: Ex Works • Multimodal (Air/rail/route/mer) • Vendeur/exportateur/fabricant rend la marchandise disponible emballée à l'acheteur à un point de livraison désigné par le vendeur qui est la plupart du temps son usine ou son local commercial • Chargement de la marchandise sur le camion de l'acheteur et dédouanement export à la charge de l'acheteur • Incoterm qui donne le plus de responsabilité à l'acheteur et un minimum d'obligations au vendeur (coût du packaging) • EXW couramment utilisé dans les devis ou factures proforma • Représente simplement le coût de la marchandise à la sortie de l'usine • Exemple: si la marchandise est abimée lors du chargement sur le camion, la responsabilité du vendeur n'est pas engagée car cela intervient après le transfert de risques (voir schéma suivant ) EXW Ex Works FCA • FCA: Free Carrier • Multimodal (Air/ rail/road/sea) • Le vendeur/exportateur/fabricant dédouane la marchandise à l'export et la livre à un transporteur désigné par l'acheteur à une adresse donnée • Si l'adresse de livraison indiquée est son adresse commerciale , le vendeur est responsable du chargement dans le camion • Option de connaissement à bord: l'acheteur doit donner l'instruction à son transporteur de fournir au vendeur le connaissement (document transport maritime) avec la mention « mise à bord » FCA • FCA: free carrier • Si l'adresse de livraison est un autre lieu tel que le quai de chargement du transporteur , le vendeur n'est pas responsable du déchargement de la marchandise • Obligations du vendeur : emballage , frais de transport, livraison au port et lieu de livraison, dédouanement export • FCA utilisé souvent comme incoterm dans le devis initial de vente de marchandises • Il est conseillé d'être très précis sur le lieu de livraison (cas des grands ports où la marchandise peut se perdre) FCA free carrier AS F • FAS: Free alongside ship • Seulement pour transport maritime et fluvial • Le vendeur/exportateur/fabricant/ s'occupe du dédouanement export et livre la marchandise le long du navire à côté du bateau dans le port dénommé pour la livraison par l'acheteur • Incoterm utilisé souvent pour la vente en gros de matières premières (pétrole, céréales ) FAS: • Obligations du vendeur : emballage, frais de chargement/déchargement , préacheminement jusqu'au port désigné , dédouanement export, passage port (passage port ou THC) • Obligations de l'acheteur: chargement à bord du navire, assurance éventuelle, douane import , transport principal et post acheminement • Le transfert de risque et de frais se fait au moment où la marchandise est placée le long du navire FAS free alongside ship International commercial terms-FOB • FOB: free on board • Transport maritime et fluvial • Le vendeur dédouane la marchandise à l'export et livre la marchandise à bord du bateau désigné dans le port désigné par l'acheteur • Incoterm couramment utilisé dans la vente en gros de matières premières (pétrole, céréales) • Obligations du vendeur : emballage , dédouanement frais de chargement camion , préacheminement jusqu'au port et bateau, frais de chargement à bord du bateau , frais de manutention (passage port ou THC) • Document de transport: « bill of lading » (connaissement maritime) FOB • FOB: Free on Board • L'acheteur paie le transport principal et post-acheminement • Le vendeur n'a pas d'obligation de souscrire une assurance • Le transfert de risques se fait au moment où la marchandise est à bord du bateau • Si la marchandise doit être containerisée, la pratique est de livrer la marchandise non pas à bord mais au terminal du transporteur. • Dans ce cas l'incoterm FCA est préconisé FOB Free on board CFR • CFR : Cost and freight • Incoterm maritime et fluvial • Obligations du vendeur: emballage, dédouanement export, préacheminement jusqu'au port et bateau , frais de chargement préacheminement, frais de chargement à bord du navire indiqué , frais de manutention (passage port ou THC) , frais de transport principal (par bateau) jusqu'au port de destination indiqué par l'acheteur . [...]