La logistique à l’international

Résumé du document

Les phases du transport et les chaînes de traitement d'opérations internationales génèrent de nombreuses questions auxquelles nous tenterons de répondre au cours de cet exposé. En effet, du choix judicieux du mode de transport de son organisation, de l'anticipation et du suivi, dépend en grande partie la bonne réalisation d'une exportation et d'une importation. Il est donc primordial de savoir comment faire transporter, quels sont les acteurs de la chaîne transport, les réglementations et enfin l'adéquation entre Incoterms et transport.

- Les contrats de vente
- Les contrats de transport
- Les polices d'assurance transport
- Les crédits documentaires
- Les garanties
sont des contrats indépendants. Il n'y a pas de chaînage entre eux. Ils sont autonomes.
Les Incoterms représentent des obligations
réciproques entre acheteur et vendeur
dans le cadre de leur transaction internationale.

Ils sont supplétifs au contrat de vente.

Les Incoterms ne représentent pas des termes de transport, même si à chaque Incoterm est attachée la notion de coût à la charge du vendeur ou de l'acheteur et que ce coût puisse englober, selon le cas, le transport et l'assurance des marchandises.

Extraits

[...] Il n'est responsable que de ses fautes propres. Il a une simple obligation de moyens < number > machine Nous pouvons choisir de confier l'opération à un « commissionnaire de transport » qui organisera le transport en le confiant à autant de prestataires spécialisés que le nécessitera la configuration ou la complexité de l'opération. Chaque opérateur intervient en fonction de sa spécialisation et de sa zone géographique. < number > machine ROLE ET RESPONSABILITE DU COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT « Il s'engage envers son commettant à accomplir pour le compte de celui-ci les actes juridiques nécessaires au déplacement de la marchandise d'un lieu à un autre » « Il dispose de la latitude d'organiser librement le transport par les voies et les moyens de son choix, sous son nom et sous sa responsabilité » « Son rôle d'organisateur le conduit à la bonne fin du transport, ce qui entraîne une obligation de résultat à l'égard de son donneur d'ordre » < number > machine En sa qualité d'intermédiaire opaque, il conclut 2 contrats : un contrat de commission de transport avec le commettant (son client - donneur d'ordre) - un contrat de transport avec le voiturier (transporteur) ROLE ET RESPONSABILITE DU COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT < number > machine Il est l'interlocuteur unique de son client - donneur d'ordre. [...]

[...] En cas de conflit, on se réfère à la convention. < number > machine CONVENTIONS RELATIVES AUX CONTRATS DE TRANSPORTS INTERNATIONAUX Voie maritime Convention de Bruxelles amendée Règles de Hambourg Voie aérienne Convention de Varsovie Convention de Montréal Convention de Genève, dite « CMR » Voie terrestre (route) Voie terrestre (fer) Convention de Berne, dite « CIM » Connaissement Bill of lading B/L Lettre de transport aérien Airway bill AWB Lettre de voiture CMR Lettre de voiture CIM < number > machine Le contrat doit disposer des conditions, lieux et dates de prise en charge des marchandises ainsi que définir les conditions liées à la livraison. [...]

[...] La prime est moins élevée, les extensions de risques couverts sont plus importantes. En revanche, si les opérations sont occasionnelles, le chargeur peut demander à son prestataire de le couvrir à partir de la police tiers-chargeur souscrite par ce dernier. < number > machine Quelles garanties souscrire ? Elles peuvent être souscrites pour couvrir un ou plusieurs risques individualisés, ou bien être « tous risques » Dans l'un et l'autre des cas, prévoir : Assurance avec ou sans franchise ? Il est surtout important d'être assuré sur les gros sinistres. [...]

[...] Les Commissionnaires de transport négocient des conditions de tarif à l'année avec les Compagnies et répercutent à leur clientèle des tarifs mieux placés que le tarif de référence IATA < number > machine Exemple en maritime (Rapport marchandise : 1 m3 pour 1Tonne) Pour une marchandise pesant 15 tonnes, pour un volume de 19 m3, Les UP (Unités Payantes) à retenir sont Prix de base, à l'UP, de . Dans le cas d'un conteneur FCL, prix forfaitaire « à la boîte » (Selon liner terms ou THC) . + Surcharges éventuelles : (BAF Bunker adjustment factor) . (CAF Currency adjustment factor) . [...]

[...] Le Commissaire délivrera un certificat d'avarie et indiquera s'il faut réapprovisionner ou s'il est possible de réparer, ainsi que l'endroit où cela sera possible. [...]