Le protocole de sécurité pour les opérations de chargement et de déchargement

Résumé du document

Si l'ensemble des entreprises de transport, des entreprises dites "d'accueil" et des organismes professionnels a depuis longtemps conscience du problème des accidents du travail et agit pour les réduire, l'importance actuelle des risques pour les salariés effectuant ces opérations de chargement et de déchargement nécessite un effort accru de prévention.

Le transport routier de marchandises, activité vitale pour le pays, constitue un immense parc de véhicules, un tonnage considérable de fret transporté chaque année. En nombre et en gravité, ce secteur d'activité se situe juste après celui du bâtiment et des travaux publics. On y dénombre deux fois d'accidents que dans l'ensemble des activités.

Pour l'essentiel, ces accidents surviennent véhicule à l'arrêt, au siège de l'entreprise d'accueil, au cours d'opérations de chargement et de déchargement. Une opération de chargement et de déchargement comprend toute activité concourant à la mise en place sur ou dans un engin de transport routier, ou à l'enlèvement de celui-ci, de produits, fonds et valeurs, matériels ou engins, déchets, objets ou matériaux de quelque nature que ce soit.

Cette définition très large, qui ne fait par référence à une durée, conduit à prendre en compte tous les éléments entourant le chargement et le déchargement et non les seules opérations de manutention), y compris notamment :
- La circulation du véhicule dans l'enceinte de l'entreprise d'accueil, c'est-à-dire l'établissement mais aussi ses dépendances et chantiers situés à proximité et où il existe des interférences d'activités.
- L'accès aux postes de chargement et de déchargement (procédure de mise à quai par exemple)
- Les opérations de préparation du véhicule (bâchage, débâchage, arrimage.)

Extraits

[...] Matériel mis à disposition par l'entreprise d'accueil ρ Quai ρ Pont roulant ρ Passerelle de débâchage ou autres dispositifs ρ Chariot élévateur ρ Transpalette électrique ρ Transpalette manuel ρ Diable 6/7.Circulation dans l'entreprise - (voir plan et consignes générales joints) 8. Déroulement de l'opération ρ Chargement ρ Réalisé par l'entreprise d'accueil ρ Déchargement ρ Réalisé par l'entreprise de transport 9/10. Risques liés aux opérations de chargement et/ou de déchargement Préciser les risques de l'opération et les mesures de prévention Procédure d'alerte 12. Signatures VI. Plan de circulation dans une entreprise a. Les composantes d'un plan de circulation dans une entreprise 1. [...]

[...] Exemple de 4 catégories de panneaux de circulation. Véhicule de Interdit aux Passage obligatoire Sortie de secours Manutention piétons pour piétons b. Exemples d'un plan de circulation dans une entreprise Le premier précise très clairement le sens de circulation au sein du site, une identification claire des zones de chargement et de déchargement. Les lieux de stationnements pour chaque type de véhicules. Le second indique clairement le point de rassemblement du personnel, panneau réglementant la vitesse à l'intérieur du site, panneaux indiquant l'obligation du port des Equipements de Protections Individuelles (E.P.I.), panneaux d'interdictions. [...]

[...] Bien choisir son camion, c'est éviter tout désagrément au chargement et au déchargement et limiter les risques. Bien définir les conditions de manutention S'assurer que le véhicule est adapté au matériel de manutention de l'entreprise d'accueil. Si le matériel de manutention doit être prévu par le transporteur, bien le définir (une grue pour charger des grumes de grande longueur ou du bois de chauffage nécessite des caractéristiques différentes.) En effet bien définir les conditions de manutention, c'est plus de sécurité Matériels de manutention mis à disposition par l'entreprise d'accueil Bien s'assurer des compétences requises. [...]

[...] Hauteur du quai afin de supprimer les risques dus à la perte de maitrise des matériels de manutention lors du franchissement de pentes importantes. Matériels de jonction quai-camion (niveleurs motorisés, tunnels de transbordement, ponts de liaison motorisés ou, à défaut, à manœuvre manuelle compensée) permettant de supprimer les risques de chute entre le quai et le camion pendant le transbordement ; supprimer les risques de perte de maitrise des matériels de manutention lors du franchissement de pentes importantes ; limiter les risques liés aux vibrations transmises au cariste lors du franchissement des matériels de jonction ; supprimer les risques liés à l'utilisation de plaques mobiles de jonction (chute d'engin, manutention des plaques, coupures Portes de quai afin de supprimer les risques liés à la manutention manuelle des portes ; supprimer les risques de chute des portes. [...]

[...] Pour l'essentiel, ces accidents surviennent véhicule à l'arrêt, au siège de l'entreprise d'accueil, au cours d'opérations de chargement et de déchargement. La répartition en fonction du lieu de l'accident : a lieu hors siège de l'entreprise de transport a lieu au siège de l'entreprise de transport a lieu sur la route La répartition en fonction de l'origine de l'accident : Sur 140 accidents du travail déclarés accidents du travail liés à la manutention (soit 52 et 67 non liés à la manutention. [...]