Modèle de procédure de maitrise des produits non conformes établi selon les exigences de norme ISO 9001 : 2000.
[...] Document : Procédure MAITRISE DU PRODUIT NON-CONFORME Réf. : Edition: Date : Page : 1/5 Sommaire: 1. Statut des modifications 2. Objet 3. Domaine d‘application 4. abréviation et références 5. Responsabilité 6. Destinataires 7. Déroulement 1. Statut des modifications : Document : Procédure MAITRISE DU PRODUIT NON-CONFORME Réf. [...]
[...] L‘utilisation du produit non conforme aux exigences spécifiées sans avoir subis un traitement ou un examen. Les coûts inutiles du traitement supplémentaire Domained‘application : Cette procédure s‘applique systématiquement dès qu‘une non- conformité produit est détectée au niveau des différentes phases du processus : o A la réception de la matière ou du produit o En cours de production o Aux produits finis o Aux produits livrés et retournés par le client Références : Manuel qualité, Norme ISO9001 V.2000 Chap P.N.C. [...]
[...] Déclassement : lorsque le produit non-conforme peut être utilisé pour d‘autres applications. Rebut : Tout produit rebuté est identifié et stocké au niveau de la zone des rebuts Enregistrement : Toute décision prise après traitement du P.N.C. en instance est enregistrée sur le rapport de N.C. Concernant la matière première, le résultat de l‘analyse de la non conformité permettra de décider soit l‘acceptation d‘une dérogation (Fiche de dérogation EN/CR/02), soit le refus et dans ce cas il y aura lieu blocage de la matière non conforme et retour au fournisseur. [...]
[...] Celui-ci procède à la séparation du produit non-conforme des autres produits en le mettant dans le zone réservée aux produits non-conformes. Le produit non conforme est identifié par une étiquette rouge sous réserve d‘une décision Analyse et décision : Le responsable concerné procède au traitement de la non-conformité du produit afin de déterminer une décision reflétant l‘état et/ou le sort du P.N.C. en instance, et qui peut être une: Dérogation : lorsque que la non-conformité n‘affectera pas la qualité finale du produit. [...]
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