Le Transit International Routier (TIR)

Résumé du document

Le tir, tarif international routier a été mit en place en 1975 sous les auspices de la commission économique pour l'Europe des nations unies (CEE-ONU). Le tir, établi un système de transit douanier pour faciliter la circulation des marchandises. 56 pays utilisent le tir dont le dernier est les émirats arabe unis (le 20 octobre 2007). A cet effet l'union européenne a décidé d'introduire un nouveau statut dans la réglementation communautaire entré en vigueur le 1er octobre 2005, qui est celui du destinataire agrée en TIR.

Extraits

[...] Il permet un gain de temps. Un autre intérêt que l'on peut citer c'est la modernisation des formalisations douanières compte tenu de l'importance que revêt le commerce international pour la communauté. DEFAILLANCE Si le destinataire agrée signale des anomalies par rapport aux marchandises et en cas de non contrôle de la part du service douanier, il est difficile pour la douane d'authentifier les propos du destinataire agrée. UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE 3ème ANNEE LICENCE GESTION PARCOURS MANAGEMENT DES ORGANISATIONS OKTEN SAMI U.E.T. [...]

[...] Le tir, établi un système de transit douanier pour faciliter la circulation des marchandises pays utilisent le tir dont le dernier est les émirats arabe unis (le 20 octobre 2007). A cet effet l'union européenne a décidé d'introduire un nouveau statut dans la réglementation communautaire entré en vigueur le 1er octobre 2005, qui est celui du destinataire agrée en TIR. Dans le but de mieux appréhender ce nouveau statut nous allons tout d'abord voir son fonctionnement, les enjeux ou l'intérêt qu'elle implique, et les inconvénients qui en découlent. [...]

[...] Ces irrégularités sont des responsabilités du titulaire du carnet TIR. Une fois le déchargement des marchandises fait, et l'absence de contrôle de la part de la part du service des douanes, le destinataire agrée doit immédiatement placer les marchandises soit sous un nouveau régime douanier, soit en MADT. Au cas où il y a un contrôle par contre, une fois celui-ci effectué, le destinataire agrée doit se rendre au bureau de douane le plus proche pour que la le service procède à la décharge du Carnet TIR. [...]

[...] Suite à ces demandes l'autorisation est ensuite accordée ou rejeté dans une durée de 3 mois. La procédure s'applique à l'heure d'ouverture des bureaux de douanes ou tu service RATS (si les marchandises arrivent en dehors des heures d'ouverture, le statutaire doit attendre l'ouverture du bureau pour l'accomplissement des opérations TIR. L'opérateur doit impérativement avertir le service de l'arrivée de la marchandise par le document valant avis d'arrivée (soit par mail, soit par lettre). Dans ce document, il doit être mentionné toutes anomalies, à savoir scellé non intact, câbles rompus, plaque TIR absente etc . [...]