Les coûts de transport maritime : les systèmes de taxation

Résumé du document

Les systèmes de taxation peuvent différer profondément d'un transporteur à un autre et d'un port à un autre. Il est donc impossible, d'être totalement exhaustif dans ce domaine, d'autant plus que l'accroissement de la concurrence entre les armateurs provoque depuis quelques années des changements importants en matière de tarification.

On examinera, ci-après les principes généraux des quelques systèmes de tarification les plus utilisés, sachant que ces principes ne sont pas applicables identiquement partout (...)

Extraits

[...] Frais d'accorage, calage, saisissage de la marchandise: Certains colis, par leur poids ou leurs dimensions, exigent un arrimage voire un calage spécial et éventuellement un saisissage. Des frais sont donc à prévoir. Les taux spéciaux et préférentiels : Les taux spéciaux: Les taux de fret et surcharges sont généralement appliqués avec rigueur. Cependant, pour des chargements importants ou des cas particuliers, les transporteurs maritimes acceptent d'étudier la possibilité de l'application éventuelle de taux spéciaux à la demande du chargeur ou de son transitaire. [...]

[...] * Frais de pré ou post-acheminement. * Frais d'approche du TC depuis un centre de stockage de conteneurs jusqu'au lieu d'embarquement frais de positionnement : S'ils sont effectués par les compagnies maritimes elles mêmes : Carrier Haulage S'ils sont effectués par le donneur d'ordre : Merchant Haulage * Frais de transit portuaire (frais d'utilisation des terminaux, taxe BL, etc.). Les surcharges au tarif : Le taux de fret peut se trouver majoré par les prestataires de transport de surcharges taxées séparément, destinées à répercuter sur les chargeurs des frais non inclus dans le taux de base tels que: Les surcharges permanentes : Elles sont liées à des contraintes de transport particulières, comme par exemple le transport de marchandises sous température dirigée, de marchandises dangereuses, de colis lourds et/ou encombrants, de marchandises à conditionnement spécifique (liquide par ou à décharger dans un port secondaire. [...]

[...] En contre partie, le chargeur a droit à un taux préférentiel négocié entre les deux parties. Le paiement du fret Qui est redevable du fret? Le prix du transport (ou fret) est dû par le chargeur. En cas de fret payable à destination, le réceptionnaire en devient débiteur. Modalités de paiement du fret: Lorsque la mention fret payé ou fret prépayé figure au connaissement, le réceptionnaire de la marchandise est en droit d'en exiger la délivrance en payant seulement les frais de débarquement, à l'exclusion de tout fret ou supplément de fret. [...]

[...] ; - taxes diverses, telles que péages, taxes de syndicat professionnel, etc. ; - frais de transit, souvent comptés forfaitairement par le transitaire: frais de dédouanement de la marchandise par un transitaire, commission de transit, etc. Frais supplémentaires: - mise à quai sur terre-plein ou hangar: faute de pouvoir réaliser le transbordement direct, la marchandise sera mise à quai ou sur terre- plein, ou à l'abri sous hangar du quai d'accostage du navire, sous la responsabilité du transporteur maritime, en attente d'embarquement ; - séjour de la marchandise en magasin: il arrive que l'expédition des marchandises diverses comporte un dépôt préalable dans les magasins de la ligne. [...]

[...] La base de tarification en transport maritime est de 1 = 1 tonne. L'expression à l'avantage du transporteur signifie que le tarif sera calculé sur la base du plus élevé des deux chiffres de la masse en tonnes et du volume en Ainsi, une expédition de 5 et de 4 tonnes sera payée 5 UP, et une expédition de 3 et de 4 tonnes sera payée 4 UP. On dira que la marchandise voyage en léger dans le premier cas, en lourd dans le second. [...]