Systèmes de management environnemental : les normes et l'évaluation de la conformité

Thèmes abordés

Systèmes, management, environnemental, normes, évaluation, conformité

Résumé du document

Prise en compte des vues des parties intéressées
Amélioration continue
Reconnaissances par les parties intéressées
Progressivité et flexibilité
Simplicité et rigueur 
Compatibilité avec les systèmes de management mis en place par l'entreprise dans d'autres secteurs 
Le niveau de protection de l'environnement dépend du résultat des actions conduites à l'intérieur de l'usine pour réduire les impacts crées à l'extérieur.
Ce niveau de protection doit donc non seulement intégrer les exigences réglementaires mais encore la prise en compte des parties intéressées

Extraits

[...] Le processus de certification Pourquoi rechercher la certification? La certification par tierce partie consiste essentiellement à recourir à un œil extérieur pour évaluer la conformité du SME effectivement mis en place. Il en résulte des retombées positives aussi bien à l'intérieur qu'à l'extérieur de l'organisme. Retombées internes: - Même si la direction accorde toute sa confiance au personnel, elle est en quelque sorte rassurée si l'avis de ce personnel sur la qualité du SME est confirmé par un expert indépendant. [...]

[...] - que par des consignes destinées au personnel chargé du fonctionnement des appareils de production et/ou chargé de la distribution des produits (modification des procédures opérationnelles; formation du personnel). Mais entre le moment où un dysfonctionnement se produit et le moment où il a effectivement un impact sur l'environnement, il est encore possible de prévoir des systèmes d'emmagasinement pour éviter toute conséquence néfaste de ce dysfonctionnement à l'extérieur. Exemples: - bassins de rétention à implanter avant le rejet d'effluents aqueux dans le milieu naturel. [...]

[...] L'entreprise doit d'abord procéder à une analyse de situations accidentelles potentielles qui peuvent conduire à des impacts sur l'environnement. Cette analyse doit être proportionnée à la nature des activités ou produits concernés et à l'impact potentiel d'un dysfonctionnement envisageable et à la nature du voisinage physique des installations (densité de la population, sensibilité d'un milieu pour des activités de production). Une entreprise comportant des installations classées Seveso en ville, devra procéder à une analyse beaucoup plus rigoureuse qu'une laiterie située en bord de la mer. [...]

[...] L'audit comporte donc deux parties: - l'examen de la documentation de l'organisme: revue documentaire; - une enquête sur le terrain comprenant des entretiens , l'observation de pratiques , l'examen d'enregistrements. Les résultats des audits doivent être transmis à la direction. Ecarts et non-conformités La comparaison entre les différents éléments du modèle et de la pratique conduit à la définition d'écarts. Il faut déterminer si ces écarts sont des non-conformités c'est-à-dire conduire à des mesures correctives. L'auditeur doit alors tenir compte des risques que l'écart comporte pour la crédibilité de la politique environnementale et pour la maîtrise des aspects environnementaux significatifs. [...]

[...] Les enregistrements devront rester lisibles, identifiables et repérables. Contrôle (§ 4.5 de la norme) Le contrôle régulier et les mesures de correction et de prévention Contrôle de fonctionnement Les actions correctives Les actions préventives Contrôle des enregistrements Les contrôles systématiques contrôle systématique: les audits internes du SME Audit interne (§ de la norme révisée) Par définition, audit signifie comparaison d'une situation existante avec un modèle. l'entreprise doit s'assurer que des audits sont conduits de façon régulière, selon une fréquence précisée à l'avance. [...]