Logistique Chaptitre 2

Thèmes abordés

Incoterms transport

Résumé du document

I. Les incoterms
Ils sont utilisés dans les contrats de vente internationale, ils résultent des usages et de la chambre de commerce internationale. Ils définissent les droits et les obligations de l'acheteur et du vendeur à savoir la prise en compte des frais, des risques et des documents réciproques.
 uniformité dans le monde
Caractère de supra-nationalité : simplification des transactions.
Ça ne règle pas les problèmes de propriété. Ils sont structurés en 13 incoterms, 6 applicables quelque soit le mode de transport, 6 exclusivement maritime et 1 exclusivement terrestre. Un incoterm c'est trois lettres plus un lieu.
On les classe en quatre groupes : E, F, C et D.
E : Ex : obligation minimum du vendeur, l'emballage.
Ex Works
F : Free (tout est payé jusqu'à...) la marchandise est encore dans le pays de départ ce qui veut dire que le vendeur n'assume ni les frais ni les risques sur le transport principal.
FCA : Free Carrier : Franco Transporteur
FAS : Free Alongside Ship : Franco le long du bateau
FOB : Free On Board : Franco à Bord
C : Cost/carriage : le vendeur s'occupe du transport international tout ou partie mais il n'est pas responsable de la marchandise pendant ce transport. Incoterms dissociés : ils dissocient le risque.
CFR : Cost and Freight : le vendeur s'occupe de tout jusqu'à l'arrivée dans le port de la marchandise.
CIF : Cost Insurance Freight : le vendeur a payé en plus l'assurance (CFR+ assurance)
CPT : Carriage Paid To : transport payé jusqu'à... le transfert des risqué se fait au point de depart.
CIP : Carriage Insurance Paid
D : Deliver : le vendeur se charge de tout et il est responsable des risques.
DAF : Deliver At Frontier : à la frontière désignée
DES : Deliver Ex Ship : c'est pareil que CIF mais le vendeur est responsable du transport principal.
DEQ : Delivered Ex Quay: marchandise déchargée
DDU : Deliver Duty Unpaid: les droits et les taxes ne sont pas réglés, sans formalités d'exportations
DDP : Delivered Duty Paid: rendu tout compris chez le client (sauf le déchargement)

Extraits

[...] Liés à des contraintes extérieures BAF (Bunker Adjustement Factor) : ajustement du prix du carburant, pourcentage appliqué sur le fret de base. CAF (Currency Adjustement Factor) : on tient compte de la depreciation de la monnaie. Pourcentage qui s'applique sur le fret de base. Surestaries : taxes d'encombrement portuaire. Coût de retour du conteneur vide. c. Liés au chargeur Rabais pour la fidélité ou en fonction de l'importance des flux 4. Les frais annexes Les frais de passage portuaire des marchandises : liner-terms THC (Terminal Handing Charges) : manipulation de conteneurs Pré et post-acheminement. [...]

[...] Cabotage : petits bateaux qui vont desservir toute la côte. Tramping : bateaux affrétés pour des demandes ponctuelles Les intervenants Le chargeur : celui qui expédie la marchandise Le propriétaire du navire L'armateur : celui qui va équiper le navire et recruter l'équipage L'affréteur : entreprise qui va réserver une partir du bateau pour y mettre des marchandises. Soit il affrète au voyage soit à temps. Il y a aussi des affréteurs qui louent des bateaux coque-nue. III. La tarification 1. [...]

[...] Les variantes des incoterms Plusieurs variantes sont possibles à l'aide des expressions suivantes : - Loaded on : chargé - Unloaded : déchargé - Import/export custom to buyer/seller - Stowed: arrimé - VAT value added tax (ex DDP VAT by buyer) Les pratiques des américains consistent dans certains cas à utiliser 6 FOB différents. III. Les incoterms et les documents On appelle chaine documentaire l'ensemble des documents qui vont accompagner la marchandise. Ces documents sont transmis par le vendeur à l'acheteur et attestent qu'il a réalisé les obligations liées au contrat. Ces documents vont être fonction de l'incoterm. Principaux documents : - Facture commerciale - La liste de colisage : elle décrit l'expédition, on indique le poids, le volume, le nombre de colis. [...]

[...] Organisation internationale 1. Au niveau des états Les principaux textes qui régissent : la convention internationale de Bruxelles qui date de 1924 uniformiser le contrat de transport (connaissement ou Bill of Lading B/L). Cette convention a été modifié par des textes importants en 1968 : les Wisby règle des responsabilités. Application de la loi de 1966 pour ce qui concerne les opérations en France. L'OMI (office maritime internationale) a été créé uniformiser les règles de sécurité. L'ONU s'occupe du transport maritime et a créé un code de conduite pour les compagnies par la CNUCED Au niveau des compagnies maritimes Il existe des accords qu'on appelle des rings qui sont des accords entre les compagnies pour tenter d'uniformiser leurs pratiques, uniformiser la fréquence des transports. [...]

[...] Les techniques 1. Les bateaux On a des navires spécialisés qui sont réservés à un type de marchandises : - Les transporteurs en vrac : les vraquiers ou bulkers - Les navires poly-termes qui transportent des denrées périssables : les reefers - Les navires spéciaux : On a aussi des navires non spécialisés qui transportent toute sorte de marchandises : on les appelle general cargo, on distingue : - Les cargo conventionnels : navires classiques qui ont leur propre moyen de manutention. [...]