Fiscalité des personnes physiques

Thèmes abordés

Fiscalité des personnes physiques, TVA, imposition, taxes à la cosommation, fiscalité

Résumé du document

Sur la dépense: sur les questions d'impôt, sur la consommation, il existe différentes taxes à la charge des consommateurs.
L'administration nous taxe depuis la fiscalité moderne, début du 20ème siècle, des taxes sur la dépense, CA, qui depuis ont on pour but de taxer à chaque étape de la consommation par une imposition de manière à imposer celui qui va acheter.
En matière de pétrole, le coût d'achat est de 18 à 19% du prix à la pompe.
En réalité, depuis 1911, mise en place des différentes taxes qui vont s'ajouter à chaque étape de la consommation. Plus le circuit de distribution était long, plus la chaîne de distribution était longue, plus il y avait de taxes (taxes cumulatives en cascade qui avaient pour but d'alourdir les longs schéma de production).

Extraits

[...] En réalité, depuis 1911, mise en places des différentes taxes qui vont s'ajouter a chaque étape de la consommation. Plus le circuit de distribution était long, plus la chaîne de distribution était longues plus il y avait de taxes taxes cumulatives en cascade qui avait pour but d'alourdir les longs schéma de production. Entre la 1ere et 2eme guerre mondiale, on s'est rendu compte que les mandataires du commerce ont considérablement évolués. On se trouve avec une multitude de commerce, et les grandes distribution augmentent très rapidement. *Les magasins de nouveautés: Magasin nouveau en l'entre-guerre. [...]

[...] C'est pas de la marge ou du bénéfice mais taxe neutre qui doit être reversé intégralement. La TVA payé en amont lors de l'achat est systématiquement déductible sur le montant la TVA encaissée ou facturée: La CA3 La TVA est un produit d'exploitation. Tout les pays du monde ont mis en place la TVA (sauf Cuba). Dans les magasins cubains, il y deux prix (prix pour cubains, pour non cubains) La TVA est un facteur d'organisation. Taux installation d'une certaine justice. [...]

[...] Activité de marchand de biens à titres professionnels. Assujettissement de la marge à la TVA (45000-37625(marge ht)=7375) 6 projets sont retenues par la communauté d'agglo d'Évreux. Les candidats ont envoyé une lettre aux centre des import pour les conséquences de leur projet. L'agent des impôts a envoyé les 6 formulaires mais il ne sait lequel s'adapte a votre situation. F1 Assujetties, opération imposables par nature F2 assujetties, opérations imposable par détermination de la loi F3 Exonéré du fait d'activité F4 Exonéré mais option possible pour la TVA F5 Non assujetties F6 Exonéré par franchise Votre mission : Indiquer le bon formulaire en fonction du bon projet Trouver 6 autres projets correspondants aux 6 formulaires P1 M. [...]

[...] Elle peuvent demandé des remboursement de TVA mensuel. Cas de Mme JOSSE 12/09 TVA mais pas pour le new-yorkais. 16/09 Hors zone euro donc importations donc il y a de la TVA française + des droits de douane 17/09 Livraison intracommunautaire. L'opération est assujetti à la TVA mais comme les deux parties sont des entrepreneurs assujetties et qu'on a leurs numéros alors sur la facture on mentionne «assujettissement à la TVA» donc 0 18/09 Livraison intracommunautaire à une personne non identifié donc TVA danoise 19/09 L'opération est assujetties mais pas exigible 23/09 Assujetties mais pas exigible 26/09 Pas de TVA car exportation Situation 4 Box Net SARL française 04/09 exportation, TVA croate 06/09 Livraison intracommunautaire, opération assujetties mais pas exigible 10/09 exportation, TVA + droit de douane en Afrique du Sud 11/09 TVA française et droits de douanes 13/09 Assujetties mais pas exigible 14/09 TVA 19,6% 15/09 Assujetties mais pas exigible 18/09 exportation, TVA + droits de douane américaine 19/09 Assujetties mais pas exigible 22/09 Assujetties mais pas exigible 24/09 importation, TVA et droits de douane française 25/09 Assujetties mais pas exigible Situation 5 Société Vert-Transfo Facture 1 Vente à un particulier, à une entreprise non assujetties à la TVA ou qui n'a pas fournie son numéro intracommunautaire. [...]

[...] Les deux personnes physiques facture t-elle de la TVA pour leur compte? Quelles sont les personnes qui échappent à la TVA? Réponses: DEX (Monsieur Monsieur X (clients), M. Cravate (distribution), Grande distribution (clients) La société holding 2 Sujet 2 Le laboratoire d'analyse X emploi 25 personnes et le laboratoire chimie-labo est spécialisé dans la recherche dans les engrais. Quels sont soumis a la TVA Le laboratoire X non car domaine médical. L'autre Oui car c'est de l'engrais chimique Les laboratoires facturent-ils de la TVA? [...]