Evolution du budget de l'Etat et des ressources de la protection sociale

Thèmes abordés

Finance, publiques, définition

Résumé du document

Définition : Etude des ressources, des charges et des comptes des collectivités publiques.
Collectivités publique : Etat, Collectivités territoriales, Organisme de sécurité sociale, U.E
Les finances publique :
- Relevent du droit publique
–Sont au cours de la décision politique
–Leur perimetre s'est accru avec le champs de l'intervention publique.
Les acteurs: sont tous les organismes privées, financées par des prélevement sur els res-sources des Francais et intervenant dans un but d'interet general.

Extraits

[...] De 1980 a 2008, les prélevements obligatoires passent : - De 18,8% a 14,1% du PIB pour L'Etat - De à du PIB pour les collectivités locales De 17,3% a 22,2% du PIB pour les administrations de sécurité social. Les comptes de la protection sociale Qu'est ce que la protection sociale ? Ca désigne tous les mécanismes de prévoyance collective, permettant aux individus de faire face aux conséquences financières des risques sociaux Risques sociaux : situations susceptibles de provoquer Une baisse des ressources ou une augmentation des dépenses. [...]

[...] Le poids de chaque type de collectivité dans les dépenses : Communes : Départements : 31% Régions : 12% Les dépenses d'équipement répondent à des besoins structurels importants : Tranports publics Développement de nouvelles technologies Mise aux normes Environnement Pour les dépenses d'intervention : Les régions mettent l'accent sur le développement économique et la formation professionnelle. Les départements ont un rôle social affirmé ( APA,RSA,FSL . ) Les communes prennent en charge les actions de proximité : voirie, actions éducatives,culturelles,patrimoine architectural. [...]

[...] Les Finances publiques Définition : Etude des ressources, des charges et des comptes des collectivités publiques. Collectivités publique : Etat, Collectivités territoriales, Organisme de sécurité sociale, U.E Les finances publique : - Relevent du droit publique Sont au cours de la décision politique Leur perimetre s'est accru avec le champs de l'intervention publique. Les acteurs: sont tous les organismes privées, financées par des prélevement sur els ressources des Francais et intervenant dans un but d'interet general. Acteurs particulier : Le parlement consent l'impot, vote les recettes et les dépensent de l'Etat et des org sociaux, approuve les comptes et l'utilisation de l'argent public. [...]

[...] Enseignement scolaire, Dette de l'Etat, Défense plus grosse dépense par ministère Dépense 129,1 milliard d'euros en 2008 Baisse de : -Impot sur les sociétés car le bénéfice baisse -Taxe de la Valeur ajouté car le cours diminu -Impot sur le revenu car le revenu des ménages baissent -Taxe sur les produits pétrolier Déficit conjoncturelle : C'est la du déficit qui est du au fait que le taux de croissance du pib a été moins elevé que celui prevu. Le solde La dette Ne pas confondre : -Dette de l'Etat -Dette extèrieur, ensemble des engagements économiques un pays vis à vis de préteurs étrangers. -La dette publique, dette de l'ensemble L'évolution de la dette publique et 2008 (faire une coupure , car l'année 2009 est hors-norme) La dette publique a été multiplié par plus de cinq en 28 ans. [...]

[...] Buget de l'Etat 1. Les recettes de l'Etat Les recettes fiscales Les recettes fiscales sont cosntituées des impôts directs et indirects desquels on a déduit les remboursements et degrevements Les recettes non fiscales : comprennent le autres recettes de l'Etat Les impôts directs sont directement payés par le contribuable Les impots indirects sont prelevé lors de certains actes (consommation,tabac),celui qui verse l'impôt le répercute sur un prix, donc le fait payer par un consommateur. Impôt = Versements obligatoires et sans contrepartie directement identifier aux administrations publiques et aux institutions européennes. [...]