L'impact de la norme comptable internationale IAS 39

Résumé du document

Partie I: Les modifications comptables.
Les notions et concepts nécessaires à la compréhension de la norme IAS 39.
Comptabilisation, Évaluation ultérieure et Décomptabilisation.
La comptabilité de couverture.
Partie II: L'impact de la norme comptable internationale IAS 39 sur la réglementation prudentielle de Bâle II.
Rappel sur la notion de juste valeur: un point clé de la norme.
Impact de la juste valeur sur le pilier 1: la volatilité des fonds propres.
Impact de la juste valeur sur le pilier 3: le problème de subjectivité.
La coexistence de deux référentiels comptables: une source de confusion potentielle.

Extraits

[...] L'impact de la juste valeur sur le pilier la volatilité des fonds propres La comptabilité en juste valeur est souvent accusée d'accroître la volatilité des fonds propres. Étude de Barth, Landsman et Wahlen (1995): analyse l'ampleur du réel impact de la juste valeur sur la volatilité des résultats comptables. Échantillon: entre 26 et 137 (selon les années) banques américaines cotées en Bourse (1971-1990). Sur toute la période, les actifs et passifs financiers sont évalués au coût historique. Pour satisfaire les autorités boursières, elles ont aussi régulièrement publié une estimation de la juste valeur de leurs comptes. [...]

[...] L'impact de la juste valeur sur le pilier la volatilité des fonds propres La comptabilité en juste valeur est souvent accusée d'accroître la volatilité des fonds propres. Étude de Barth, Landsman et Wahlen (1995): analyse l'ampleur du réel impact de la juste valeur sur la volatilité des résultats comptables. Échantillon: entre 26 et 137 (selon les années) banques américaines cotées en Bourse (1971-1990). Sur toute la période, les actifs et passifs financiers sont évalués au coût historique. Pour satisfaire les autorités boursières, elles ont aussi régulièrement publié une estimation de la juste valeur de leurs comptes. [...]

[...] La réponse apportée par les filtres prudentiels Acteurs: Deux groupes de travail internationaux crées dans le cadre du Comité de Bâle et du Comité Européen des Superviseurs Bancaires. Objectifs: Apporter des retraitements aux montants comptables avant de les intégrer dans les fonds propres prudentiels. Veiller au bon fonctionnement du système bancaire et favoriser la stabilité financière. Moyen: Adoption d'une optique plus prudente que les conventions comptables. La réponse apportée par les filtres prudentiels Ces filtres relèvent pour l'essentiel de changements de classification comptable et de valorisation comptable. [...]

[...] L'application de la juste valeur au niveau des capitaux propres va à l'encontre de la réglementation prudentielle sur les fonds propres. La réponse apportée par les filtres prudentiels Acteurs: Deux groupes de travail internationaux crées dans le cadre du Comité de Bâle et du Comité Européen des Superviseurs Bancaires. Objectifs: Apporter des retraitements aux montants comptables avant de les intégrer dans les fonds propres prudentiels. Veiller au bon fonctionnement du système bancaire et favoriser la stabilité financière. Moyen: Adoption d'une optique plus prudente que les conventions comptables. [...]

[...] bibliographie Barth, Landsman et Wahlen (1995) “Fair value accounting: effects on banks' earnings volatility, regulatory, capital et value of contractual cash flows” Eccher, Ramesh et Thiagarajan (1996) “Fair value disclosures by bank holding companies” Pilotage bancaire, les normes IAS et la réglementation Bâle II Normes IAS/IFRS, Delesalle, 2OO5 Barre verticale L'impact de la norme comptable internationale IAS 39. PLAN GENERAL Partie Les modifications comptables. Les notions et concepts nécessaires à la compréhension de la norme IAS 39. Comptabilisation , Évaluation ultérieure et Décomptabilisation. La comptabilité de couverture. Partie II: L'impact de la norme comptable internationale IAS 39 sur la réglementation prudentielle de Bâle II. Rappel sur la notion de juste valeur: un point clé de la norme. [...]