Le trading haute fréquence (« High Frequency Trading » HTF)

Thèmes abordés

Trading haute fréquence (« High Frequency Trading »), HTF, financiarisation de l’économie, dérégulation des marchés financiers, cotation en décimales, marchés d’instruments financiers, MIF

Résumé du document

Pour répondre aux différentes innovations qui viennent des marchés et de la financiarisation de l'économie, le droit financier doit sans cesse s'adapter. Le financement par les banques est de plus en plus abandonné à un financement désintermédié par le marché. Cette financiarisation a des aspects positifs en termes de circulation et d'accès aux capitaux, mais revêt aussi des aspects négatifs de par une complexité des instruments utilisés et d'une dé-corrélation avec la réalité de l'économie. Le cas du trading haute fréquence ou « high frequency trading » (HTC) en est la parfaite illustration.

Extraits

[...] Crim janvier 2009 Pour une étude d'ensemble sur la question du manquement de manipulation de cours, voir notamment Dezeuze, Bref survol des contours du délit de manipulation des cours ; Vauplane et Simart, la notion de manipulation de cours et ses fondements en France et aux USA ; T. Bonneau et D. Drummond, Droit des marchés financiers Troisième édition, Economica, 510, et suivants p Le spoofing et le layering consistent à déséquilibrer le carnet par des ordres émis de mauvaise foi pour réaliser une transaction en sens inverse. Bulletin Joly Bourse mai 2014 P Oseredczuck, Le trading haute fréquence vu de l'AMF p Oseredczuck, Le trading haute fréquence vu de l'AMF p Jerry W. [...]

[...] Le cas du trading haute fréquence ou high frequency trading (HTC) en est la parfaite illustration. L'imagerie d'Épinal d'une bourse où s'agitaient des centaines de traders multipliant les signes pour effectuer des transactions autour de la corbeille est désormais révolue. Avec la dématérialisation des ordres, les titres financiers n'ont plus nécessairement à être échangés par des humains, ce qui fait la part belle aux ordinateurs ultrarapides, capables d'acheter et vendre à une vitesse bien supérieure à l'homme. L'ESMA considère qu'il s'agit d'une activité de trading utilisant une technologie algorithmique sophistiquée pour interpréter les données de marché et, en réponse, mettre en œuvre des stratégies de trading résultant généralement en l'émission d'ordres très haute fréquence et leur transmission en des temps de latence extrêmement réduits. [...]

[...] Un manquement de manipulation d'indice a également été créé[35]. De plus, cette loi a imposé aux utilisateurs une obligation d'information sur leurs dispositifs de traitement automatisé, qui renferme l'obligation de notifier à l'AMF l'utilisation de ces dispositifs, l'obligation d'assurer la traçabilité de chaque ordre envoyé en conservant notamment les algorithmes s'y rattachant[36]. La technique de direct market access est également encadrée, les entreprises d'investissement devant s'engager par écrit à conserver la responsabilité de garantir la conformité des négociations effectuées par son intermédiaire, mais aussi vérifier le respect des engagements pour prévenir tout abus de marché[37]. [...]

[...] La SEC et le FBI se sont accordé un certain temps pour apprécier les différentes stratégies utilisées par les traders haute fréquence. La présidente de la SEC estime que la structure actuelle des marchés n'est pas fondamentalement rompue et encore moins manipulée, ce qui ne signifie pas pour autant qu'il n'y ait pas de problèmes À ce titre, la SEC a pour la première fois sanctionnée une société de trading à haute fréquence à 1 million de dollars pour avoir manipulé les cours de certains titres sur le Nasdaq et le BATS, notamment en plaçant de très nombreux ordres quelques secondes avant les clôtures, et ce tous les jours pendant près de six mois durant l'année 2009[41]. [...]

[...] Le trading haute fréquence bouleverse donc la sphère financière depuis une dizaine d'années. Ce n'est cependant qu'à l'occasion du retentissant flash crash du 6 mai 2010 que les dérives de cette pratique se sont révélées, poussant ainsi les régulateurs nationaux à s'interroger sur les opportunités d'une réglementation (II). II) Les bienfaits nuancés d'une pratique mal définie et contestée par la doctrine L'impact des robots traders sur les marchés est une question vivement débattue en doctrine Lorsqu'on pèse les avantages et les inconvénients d'une telle pratique, il apparaît clairement nécessaire de renforcer son cadre juridique A. [...]