Étymologiquement, le terme "rémunération" vient du latin "munus" qui signifie don, cadeau, offre. Pour définir la rémunération, on peut reprendre l'article L.140-2 du Code du travail : « Par rémunération, il faut entendre le salaire ou traitement ordinaire de base ou minimum et tous les autres avantages et accessoires payés, [...] en espèces ou en nature par l'employeur au travailleur en raison de l'emploi de ce dernier ». Aussi est-il nécessaire de poser clairement la distinction entre rémunération en numéraire et rémunération en nature. On entendra par rémunération en numéraire l'ensemble constitué par le salaire de base, les bonus, les plans d'achat d'actions fantômes, les stock-options ainsi que les rémunérations différées comme notamment les plans d'épargne-retraite. Les avantages en nature représentent quant à eux tous les services, produits et cadeaux proposés gratuitement ou à un prix modéré par l'entreprise. Dans le cadre de cet exposé, nous nous intéresserons uniquement à la rémunération des dirigeants. Par dirigeants, nous entendons, les administrateurs, le directeur général, les directeurs généraux délégués ainsi que les membres du directoire et ceux du conseil de surveillance dans le cas où ces deux organes existent. Après avoir brièvement ...
[...] Prenons pour comprendre un exemple concret, celui d'une voiture de fonction. Dans cette simulation, on prendra pour vééhicule test un Renault Espace d'une valeur de euros. Le coûût annuel de ce type de vééhicule (c'est àà dire l'amortissement, les frais d'entretien, etc . ) pour le dirigeant serait de 8400 euros. Afin de pouvoir payer ces 8400 euros, et une fois pris en compte les revenus et la situation familiale, ainsi que le montant des charges sociales personnelles et des impôôts sur le revenu, il faudrait que le dirigeant perççoive environ euros de salaire brut suppléémentaire. [...]
[...] En effet, ces dernièères offrent aux dirigeants des avantages fiscaux notables. En effet, deux entreprises sur trois adoptent une déécote sur le prix d''exercice de leurs options, et pour 3/4 d''entre elles, elles appliquent la déécote maximale autoriséée par la loi, àà savoir 10%. En effet, la déécote offre l''avantage de ne pas êêtre imposable et ce, toutefois sous certaines condition de duréée de déétention. Ainsi, fiscalement, les plans d''options sur actions sont nettement plus efficaces qu''une quelconque augmentation de salaire pour un dirigeant se situant dans la tranche supéérieure d''imposition. [...]
[...] Bibliographie : - P. Milgrom et J. Roberts, Economie, Organisation et Management, De Boeck Universitéé - J.-N. Caubet-Hiloutou, L. Dicarlo, B. Bretel, "Fiscalitéé et formes de réémunéération optimale des dirigeants d'entreprises", in Economie et Préévisions, G. Charreaux (ééd), Le Gouvernement des Entreprises, Economica - A. [...]
[...] Dééjàà semble se dessiner un compromis néécessaire entre le tout numééraire et le tout nature Il convient dèès lors de nous mettre quelques instants àà la place des dirigeants, et de voir si cette néécessitéé de dosage leur est éégalement favorable et dans quel sens. II. Vaut-il mieux êêtre payer en numééraire ou en nature du point de vue des dirigeants ? Du point de vue des dirigeants, il convient de se poser la question suivante : Vaut-il mieux êêtre payer en numééraire ou en nature ? 1. [...]
[...] Ainsi, du point de vue social, le dirigeant béénééficiaire d''avantages en nature, àà savoir d''un logement de fonction ou d''une voiture de fonction se déémarque des autres, de ceux qui n''en béénééficient pas. En effet, ce genre d''avantage est rééservéée àà une partie restreinte du personnel, àà savoir, presque exclusivement, aux cadres supéérieurs de l''entreprise. Béénééficier d''une voiture de fonction, c''est donc s''inscrire dans le haut de la hiéérarchie au sein de l''entreprise. A cet éégard, les avantages en nature peuvent avoir un impact financier peu important au regard de leur impact psychologique, mais ils constituent une forme de reconnaissance par l'entreprise. [...]
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