Les opérations en devises

Résumé du document

I) SOMMAIRE

II) INTRODUCTION

<strong>PARTIE I : LES REGLES COMPTABLES RELATIVES AUX OPERATIONS EN MONNAIE ETRANGERE</strong>

I) LES REGLES COMPTABLES

A. Immobilisations corporelles et incorporelles
1 : Valeur d'entrée
2 : Valeur au bilan

B. Titres
C. Stocks

D. Créances et dettes libellées en monnaie étrangère
1 : Valeur d'entrée
2 : Valeur au bilan
E. Disponibilités en devises

II) FONCTIONNEMENT DES COMPTES LIES AUX OPERATIONS EN DEVISES

A. Ecart de conversion-actif
1 : Rubrique 27 « écarts de conversion -Actif »
2 : Rubrique 37 « écarts de conversion -Actif »

B. Ecart de conversion-passif
1 : Rubrique 17 « écarts de conversion -Passif »
2 : Rubrique 47 « écarts de conversion -Passif »

C. Provisions pour risque de change
D. Gain de change
E. Perte de change

III) LES NORMES COMPTABLES A L'INTERNATIONAL

A- Le plan comptable général français (PCG)
B- Les normes en vigueur aux USA (SFAS n°52)
C- Le texte IASC (norme 21)

<strong>PARTIE II-COMPTABILITE DES OPERATIONS EN DEVISES</strong>

I) LES REGLES COMPTABLES APPLICABLES AUX CREANCES ET AUX DETTES EXPRIMEES EN DEVISES

A. A la naissance du droit ou de l'obligation
B. A la date d'inventaire
C. A la date de leur règlement

II) COMPTABILISATION DES CREANCES ET DETTES EN DEVISES

A. Comptabilisation de la constatation
1 : Les créances
2 : Les dettes

B. Règlement pendant l'exercice de l'opération
1 : Les pertes de change
2 : Les gains de change

C. Traitement comptable à la date de clôture
1 : Les pertes de change latentes
2 : Les gains de change latents

D. Règlement ultérieur à la date de clôture
1 : Règlement de créances ou de dettes provisionnées
2 : Règlement de créances ou de dettes non provisionnées

III) LA TRESORERIE EN DEVISES

A. Devises disponibles en caisse ou en banque
1 : Les pertes de change
2 : Les gains de change

B. Concours bancaires courants en devises
1 : Les pertes de change
2 : Les gains de change

C. Opérations d'accréditifs avec l'étranger (crédit documentaire)

Extraits

[...] Toutefois, lorsque la créance ou la dette auront donné lieu à la constitution d'une provision pour pertes de change à la clôture de l'exercice précédent, celles-ci devront faire l'objet d'une reprise afin de les solder. 1-Règlement de créances ou de dettes provisionnées ( Schéma de comptabilisation Le règlement conduit à mettre en évidence un gain ou une perte de change définitif, le schéma de comptabilisation est identique à celui déjà expliqué. Toutefois, comme l'évaluation de la créance ou de la dette à la clôture de l'exercice avait donné lieu à la constitution d'une provision, celle-ci doit être annulée au moyen de l'écriture suivante : Exemple : 2-Règlement de créances ou de dettes non provisionnées ( Schéma de comptabilisation Le gain ou la perte de change doit être constaté en fonction de sa nature, conformément aux schémas expliqués ci-dessus. [...]

[...] Ainsi, lorsque cette conversion des créances et dettes de l'actif et du passif circulant conduit à une perte latente, il est procédé à la constatation de cet écart par le biais des comptes de la rubrique écart de conversion –Actif qui se subdivise sur les comptes principaux suivants : 3701 Diminution des créances circulantes. 3702 Augmentations de dettes circulantes. A la clôture de l'exercice, les dettes et les créances circulantes sont évaluées au dernier cours connu. Si cette évaluation dégage une perte latente, le compte de dettes ou de créances concernées est crédité par le débit : du compte 3701 s'il s'agit d'une diminution des créances. du compte 3702 s'il s'agit d'une augmentations de dettes. [...]

[...] GAIN DE CHANGE Les comptes du poste 733 enregistrent les gains de change définitifs acquis à l'entreprise. Sont donc portés à ces comptes les gains de change réalisés par l'entreprise au cours de l'exercice et qui résultent de la différence entre la valeur d'origine d'une créance ou d'une dette en devise et le montant encaissé ou payé au cours de la période comptable de règlement. Sont également considérés comme des gains de change réalisés, les écarts de conversion constatés à la fin de l'exercice sur les disponibilités en devises (voir exemple : Trésorerie en devises). [...]

[...] Les amortissements et les provisions pour dépréciation sont calculés sur cette valeur. B - Titres Les titres de participation, les autres titres immobilisés et titres de placement acquis en monnaie étrangère sont convertis en dirhams au cours de change à la date d'entrée. Les provisions pour dépréciation sont à calculer par rapport à cette valeur sur la base : - du cours du titre à l'étranger converti au cours de change à la date d'inventaire pour les titres cotés seulement à l'étranger ; - au cours en dirhams si les titres sont cotés au Maroc. [...]

[...] Les montants des devises en caisse ou en banque, à la clôture de l'exercice, sont convertis au cours de clôture. Le gain ou la perte de change constatés lors de cette conversion sont comptabilisés directement aux comptes appropriés de la classe 7 (compte 7331 Gain de change ou de la classe 6 (compte 6331 Perte de change du fait que le profit ou la perte de change sont effectivement réalisés. Le schéma suivant illustre le traitement comptable à faire lors de la réalisation d'un écart positif (gain) ou négatif (perte) de change à la clôture de l'exercice : Devises disponibles en caisse ou en banque Les pertes de change ( Schéma de comptabilisation A la suite de cette écriture, le compte de trésorerie correspondant est diminué de la perte de change pour ramener son montant à sa valeur effective à la clôture de l'exercice. [...]