L'intensification des relations commerciales dans le contexte de mondialisation des marchés et du développement exceptionnel des outils de communication contraint toute organisation à raisonner à partir d'une offre et d'une demande mondiales.
Sommaire
Introduction
Chapitre préliminaire. Pourquoi fusionner ?
A. Les économies d'échelle des fusions horizontales B. Les économies d'échelle des fusions verticales C. Les ressources complémentaires D. Les fonds excédentaires E. L'élimination de l'inefficacité F. La consolidation sectorielle
Chapitre I. Généralités sur la fusion
Section 1. Définition, formes et techniques de réalisation des fusions
I) Définition
A. Fusion B. Apport partiel d'actif C. Scission
II) Formes des fusions
III) Techniques de réalisation des fusions
Section 2. Aspects juridique, fiscal et comptable
I) Aspect juridique de l'opération de fusion
A. Dispositions communes aux diverses formes de sociétés B. Dispositions propres aux sociétés anonymes
II) Aspect fiscal de l'opération de fusion
A. En matière d'impôts sur les sociétés B. En matière de Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) C. En matière de Droits d'enregistrement (DE) D. En matière de Droits de conservation foncière
III) Aspect comptable de l'opération de fusion
A. Traitement chez la société absorbée B. Traitement chez la société absorbante
Section 3. Différentes vagues des fusions
I) A l'échelle internationale II) Au Maroc
Chapitre II. Evaluation des sociétés parties à la fusion
Section 1. Principes de l'évaluation de ces entreprises
I) Nécessité d'utiliser plusieurs critères II) Nécessité d'employer des critères réellement distincts III) Nécessité d'employer des critères significatifs
Section 2. Choix des méthodes d'évaluation
I) Prééminence des considérations de type économique II) Homogénéité des critères d'évaluation III) Prudence par rapport aux abattements forfaitaires
Section 3. Conséquences des évaluations
I) Détermination d'une parité d'échéance II) Divergence entre la valeur réelle des parts et leur montant nominal
Chapitre III. Etude de cas (non incluse)
Section 1. Enoncé du cas (non inclus)
Section 2. Leçons à retenir
I) Anticiper et piloter les étapes clés du processus d'intégrations II) Concrétiser les synergies de coûts et de revenus et partager les bonnes pratiques III) Tirer profit des différences organisationnelles et culturelles et développer les compétences du nouvel ensemble
Conclusion Bibliographie Annexes
Introduction
Chapitre préliminaire. Pourquoi fusionner ?
A. Les économies d'échelle des fusions horizontales B. Les économies d'échelle des fusions verticales C. Les ressources complémentaires D. Les fonds excédentaires E. L'élimination de l'inefficacité F. La consolidation sectorielle
Chapitre I. Généralités sur la fusion
Section 1. Définition, formes et techniques de réalisation des fusions
I) Définition
A. Fusion B. Apport partiel d'actif C. Scission
II) Formes des fusions
III) Techniques de réalisation des fusions
Section 2. Aspects juridique, fiscal et comptable
I) Aspect juridique de l'opération de fusion
A. Dispositions communes aux diverses formes de sociétés B. Dispositions propres aux sociétés anonymes
II) Aspect fiscal de l'opération de fusion
A. En matière d'impôts sur les sociétés B. En matière de Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) C. En matière de Droits d'enregistrement (DE) D. En matière de Droits de conservation foncière
III) Aspect comptable de l'opération de fusion
A. Traitement chez la société absorbée B. Traitement chez la société absorbante
Section 3. Différentes vagues des fusions
I) A l'échelle internationale II) Au Maroc
Chapitre II. Evaluation des sociétés parties à la fusion
Section 1. Principes de l'évaluation de ces entreprises
I) Nécessité d'utiliser plusieurs critères II) Nécessité d'employer des critères réellement distincts III) Nécessité d'employer des critères significatifs
Section 2. Choix des méthodes d'évaluation
I) Prééminence des considérations de type économique II) Homogénéité des critères d'évaluation III) Prudence par rapport aux abattements forfaitaires
Section 3. Conséquences des évaluations
I) Détermination d'une parité d'échéance II) Divergence entre la valeur réelle des parts et leur montant nominal
Chapitre III. Etude de cas (non incluse)
Section 1. Enoncé du cas (non inclus)
Section 2. Leçons à retenir
I) Anticiper et piloter les étapes clés du processus d'intégrations II) Concrétiser les synergies de coûts et de revenus et partager les bonnes pratiques III) Tirer profit des différences organisationnelles et culturelles et développer les compétences du nouvel ensemble
Conclusion Bibliographie Annexes
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Extraits
[...] Les économies d'échelle des fusions horizontales 3 B. Les économies d'échelle des fusions verticales 4 C. Les ressources complémentaires 5 D. Les fonds excédentaires 5 E. L'élimination de l'inefficacité 6 F. La consolidation sectorielle 6 Chapitre I : Généralités sur la fusion 7 Section 1 : Définition, formes et techniques de réalisation des fusions 8 I. Définition 8 A. Fusion 8 B. [...]
[...] Les fonds excédentaires 4 E. L'élimination de l'inefficacité 5 F. La consolidation sectorielle 5 Chapitre I : Généralités sur la fusion 6 Section 1 : Définition, formes et techniques de réalisation des fusions 6 Section 2 : Aspects juridique, fiscal et comptable 10 Section Différentes vagues des fusions 19 CHAPITRE 2 : Evaluation des sociétés parties à la fusion 22 Section 1 : Principes de l'évaluation de ces entreprises 22 Section 2 : Choix des méthodes d'évaluation 24 Section 3 : Conséquences des évaluations 25 Chapitre III- Etude de cas (non incluse) 27 Section 1 : Enoncé du cas (non inclus) 27 Section 2 : Leçons à retenir 48 Conclusion 51 Bibliographie 52 ANNEXE I 53 INTRODUCTION L'intensification des relations commerciales dans le contexte de mondialisation des marchés et du développement exceptionnel des outils de communication contraint toute organisation à raisonner à partir d'une offre et d'une demande mondiales. [...]
[...] Vu dans ce sens, une fusion ne se décide pas et ne se réalise pas du jour au lendemain ou sur un coup de tête. Elle nécessite une préparation minutieuse s'étalant parfois sur des mois ou des années afin de ne négliger aucun paramètre important du montage. Car une telle omission peut avoir des inconvénients graves et irréversibles sur le groupe qui ressort de la fusion. Un des paramètres importants à ne pas négliger est la bonne évaluation des sociétés parties de la fusion. [...]
[...] Neuf mois plus tard, les économies dégagées représentaient 3 milliards de dollars par an. B. Les économies d'échelle des fusions verticales Les fusions verticales ont pour but de favoriser des économies dues à ce type d'intégration. Des entreprises essaient de contrôler le mieux possible tout le processus de production, de l'extraction de matières premières à la consommation finale. L'un des moyens d'y parvenir est de fusionner avec un fournisseur ou un client. L'intégration verticale facilite la coordination et l'administration. Prenons un exemple limite, une compagnie aérienne ne possédant aucun avion. [...]
[...] La taille relative de l'acquéreur par rapport à la cible : les acquisitions de plus petites sont-elles plus susceptibles de créer de la valeur ? Des tests statistiques[17] ont démontré que ces facteurs n'avaient que des influences modérées sur les performances des sociétés créées par le biais des fusions. L'équipe d'étude a plutôt, à l'issue de cette enquête[18], identifié trois facteurs clés de succès qui peuvent être formulés sous forme de trois impératifs : I. Anticiper et piloter les étapes clés du processus d'intégrations[19] L'anticipation et le pilotage des étapes clés de fusion doivent permettre une rapidité d'action, notamment dans la mise en place des structures d'intégration, tout en assurant la continuité dans la gestion courante et le management. [...]
