La Fair Market Value dans le cadre des normes IAS/IFRS

Résumé du document

Avec la mondialisation du commerce, des marchés financiers, l'intensification des échanges, et suite aux scandales financiers, il est apparu nécessaire d'augmenter la transparence et la fiabilité des informations comptables. Ceci a conduit à l'élaboration des normes IAS/IFRS. Ces normes posent un principe fondateur qui est la « Fair Market Value » qui vise à coller autant que possible à la réalité économique.

Extraits

[...] Il s'agit d'une règle essentielle des normes IAS/IFRS. Ce principe de Juste Valeur découle du principe Substance Over Form (la réalité est plus forte que la forme). On peut définir la Fair Market Value de la façon suivante : La juste valeur est définie par l'IASB comme le montant auquel un actif peut s'échanger ou un passif être remboursé entre parties informées et consentantes, lors d'une transaction effectuée dans des conditions normales de concurrence.» Ou plus simplement : La juste valeur est le prix qui sera reçu pour vendre un actif, ou payé pour transférer un passif, dans une transaction normale entre participants du marché à la date d'évaluation. [...]

[...] Dans l'éventail de prix, la mesure de la juste valeur est le point qui représente le mieux la juste valeur dans ces circonstances. La méthode doit être constante. Un changement est approprié seulement s'il en résulte une estimation plus fiable. Le changement est alors considéré comme un changement d'estimation et traité de manière prospective (IAS 8). Selon le PCG En PCG, donc dans les comptes sociaux Français, la réévaluation est également autorisée. La réévaluation libre conduit à augmenter ou diminuer l'actif net (donc les fonds propres). Cette plus value vient s'inscrire au compte de résultat. [...]

[...] Selon les normes IAS/ IFRS La notion de Fair Market Value a un impact important sur l'élaboration des comptes consolidé en IFRS. Lorsque une immobilisation (corporelle, incorporelle ou financière) est acquise, l'entreprise a le choix à la fin de chaque exercice, de la comptabiliser de deux façons : - Soit selon le modèle du coût : comptabilisation au coût diminué du cumul des amortissements et du cumul de perte de valeur. - Soit selon le modèle de la réévaluation ou Fair Market Value : comptabilisation à la juste valeur. [...]

[...] Il implique également de procéder à des tests de dépréciation pour réévaluer régulièrement la valeur des immobilisations corporelles. II. Date d'introduction de la Fair Market Value dans la réglementation moderne Les normes IFRS sont entrées en vigueur le 1er Janvier 2005. A ce titre, la notion de Fair Market Value est alors entrée en vigueur à cette date. Certains amendements ont été publiés depuis. Depuis le 1er janvier 2006, l'application des normes IAS est complète en incluant les normes IAS 32 et IAS 39 (relatif aux instruments financiers et donc à leurs évaluation). III. [...]

[...] Il n'y a cependant pas de plus value à sortir ni d'explication à donner. Conclusion L'introduction de la Fair Market Value en IFRS permet donc d'obtenir une valeur comptable de l'entreprise qui soit la plus proche de sa valeur de marché. Ceci permet donc d'avoir une réelle vision de la réalité économique ce qui est bon pour la confiance, l'investissement, et donc, l'économie en général. Bibliographie Normes IAS/IFRS: Editions d'Organisation Normes IAS/IFRS. Etats financiers, Edition 2006, FOUCHER Normes IAS/IFRS : Que faut-il faire ? Comment s'y prendre ? [...]