Exposé expliquant en détail les bases techniques de l'assurance, en fournissant sa définition, les éléments constitutifs d'une opération d'assurance, les statistiques, ainsi que la façon dont les différentes primes (prime pure, cotisation nette, cotisation totale) sont déterminées, mais également les lois fondamentales régissant l'assurance.
[...] Ces taxes varient selon la nature du risque assuré. Les lois fondamentales de l'assurance La nécessité de la production Plus le nombre d'assuré est grand et plus la compensation au sein de la mutualité est aisée. De plus, l'assureur doit réaliser des affaires nouvelles car les contrats ne restent pas toujours dans le portefeuille de la société. L'homogénéité des risques Pour que la compensation puisse se faire dans les meilleures conditions, il faut que l'assureur réunisse un grand nombre de risque semblable (risques qui ont la même chance de se réaliser et dont le coût sera le même). [...]
[...] Parfois, il y a une troisième personne : le bénéficiaire. Et même dans certains cas 4 parties, car souscripteur et assuré peuvent être 2 personnes différentes. Il y a 4 éléments qui apparaissent dans la définition : le risque, la prime, la prestation de l'assureur et la compensation. L'inversion du cycle de production En assurance, l'assureur perçoit sa cotisation avant de faire l'indemnisation. Dans les autres domaines, l'entreprise livre le produit ou assume une prestation avant que le prix ne lui soit acquitté. Cette inversion avantage l'assurance en trésorerie. [...]
[...] Le calcul de la prime pure se fait de la manière suivante : Fréquence x Coût moyen La cotisation nette (ou prime nette) C'est la prime figurant sur les tarifs des sociétés, elles sont parfois appelées prime commerciale La prime nette se calcule en additionnant la prime pure, plus le chargement. Le chargement couvre les frais d'acquisition (publicité, commissions ) et les frais de gestion (frais de fonctionnement de la société d'assurance). La cotisation totale C'est la prime payée par le souscripteur. Cette prime totale se calcule de la manière suivante : Prime nette + Frais accessoires + Taxes Les frais accessoires sont souvent forfaitaires et fonction de l'importance de la cotisation nette. Ces frais sont perçus lors de l'émission du contrat et à chaque échéance. [...]
[...] La prestation de l'assureur L'assureur s'engage à verser une somme d'argent. Il peut verser cette prestation à l'assuré souscripteur, au tiers, à un bénéficiaire (qui est aussi un tiers). Il y a 2 sortes de prestations : Indemnitaire (IARD, Multirisque Habitation ) Forfaitaire (on connaît cette somme dès la conclusion du contrat C'est le cas pour l'assurance vie) Cette distinction entre prestations indemnitaire et forfaitaire correspond à la classification entre assurance de dommages (indemnitaire) et assurance de personnes (forfaitaire). La compensation (au sein de la mutualité) Chaque souscripteur verse sa cotisation sans savoir si c'est lui ou un autre qui en bénéficiera, mais est conscient que c'est grâce à ses versements et à ceux des autres souscripteurs que les sinistrés seront indemnisés. [...]
[...] Il doit s'agir d'un risque dont l'assurance n'est pas prohibée : on ne peut pas assurer les amendes pénales, fiscales, douanières, le décès d'un mineur de moins de 12 ans, les conséquences du retrait de permis, les rançons, le kidnapping La prime ou la cotisation La prime est la contribution de l'assuré à l'assureur en échange de la garantie qui lui est accordée. Elle est payable au départ de l'opération ou de l'année d'assurance. Lorsque l'organisme d'assurance est une mutuelle ou à forme mutuelle dans laquelle l'assuré est sociétaire, la prime s'appel la cotisation. Cette cotisation peut être fixe, c'est-à-dire qu'elle ne peut être modifiée lors du contrat sauf avis du souscripteur, mais elle peut aussi être variable, c'est-à-dire que le paiement de la cotisation peut donner lieu au versement complémentaire d'un rappel de cotisation ou de ristourne dans le cas contraire. [...]
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