Les emprunts obligataires - publié le 20/06/2011

Thèmes abordés

Un emprunt est appelé emprunt-obligations quand son montant est divisé en un nombre plus ou moins grand de titres égaux appelés obligations. Mode de remboursement Le remboursement des obligations peut être fait : En plusieurs fois, par annuités constantes (amortissements variables) ou par amortissements constants (annuités variables). Les obligations qui seront remboursées et dont le nombre est connu à l'avance grâce à un tableau d'amortissement sont en général désignées par tirage au sort ; En bloc, toutes les obligations seront remboursées en une seule fois, à une date déterminée.

Résumé du document

Pour leur création et leur survie, les entreprises ont besoins de financement. En fonction des leurs sources et leurs conditions, les financements peuvent avoir des formes et caractéristiques diverses.

Devant les impératifs et la taille du besoin de financement; les entreprises offrent aux épargnants beaucoup plus d'avantages et les épargnent du risque.
C'est ainsi que, contrairement à l'actionnaire (propriétaire de société), l'obligataire a la garantie de sa mise ainsi que les fruits de son investissement, et ceci quelle que soit la situation de la société.
Les emprunts obligataires sont ainsi une source de financement pour les entreprises, et
Ils sont une voie d'épargne garantie pour les détenteurs des fonds.
Pour émettre des obligations, l'entreprise doit remplir un certain nombre de conditions et observer les règles fiscales et comptables.

Un emprunt est appelé emprunt-obligations quand son montant est divisé en un nombre plus ou moins grand de titres égaux appelés obligations.
L'obligation est un titre numéroté qui est remis par l'émetteur au souscripteur ( ou obligataire) contre versement d'une somme fixée à l'avance.

Extraits

[...] Cet amortissement est constaté en charges financières au : Dot.amort.des primes de Remb d Oblig Amort. Des primes de Remb d Oblig x x L'amortissement des frais d'émission d'emprunt suit le régime des immobilisations en non valeurs DEA des charges à repartir = x Amts des frais d'émission des emprunts Amortissements des frais d'émission des emprunts 2125 Frais d'émission des emprunts Les frais d'émission des emprunts peuvent être repartis sur plusieurs exercices. DANS CE CAS, il faut: Virer en totalité les frais d'émission à la clôture de l'exercice et ceci comme suit: Au 31/12/N : 719 transfert de charge Débit Crédit x 2125 Charges à répartir sur plusieurs exercices Débit Crédit x 28125 Amts des frais d'emission Débit Crédit x 61912 DEA des charges à repartir Débit Crédit x Choix Merci A. [...]

[...] Si le prix de rachat est différent de la valeur de remboursement, on enregistre les malis et les bonis respectivement dans les comptes 6385 et Pour que l'opération soit avantageuse, il faut donc que le prix de rachat soit inférieur BANQUE Débit Crédit x 3504 OBLIGATIONS Débit Crédit x 1410 EMPRUNT OBLIGATAIRE Débit Crédit a+b 3504 OBLIGATIONS Débit Crédit a 7385 REVENUS DES TITRES IMMOBILIERS Débit Crédit b 1410 EMPRUNT OBLIGATAIRE Débit Crédit a 3504 OBLIGATIONS Débit Crédit a+b 6385 CHARGES NETTES SUR CESSIONS DES TITRES ET VALEURS DE PLACEMENT Débit Crédit b La charge d'intérêt sur les emprunts obligataires est enregistrée au débit du compte: 6311 intérêt des emprunts et dettes Exemple Une S.A a émis un emprunt obligataire de obligations d'une valeur unitaire de 100 avec un taux nominal de intérêts des emprunts et dettes 4485 Obligations, coupons à payer Obligations, coupons à payer 5141 Banque La prime de remboursement fait l'objet d'un amortissement normal réparti sur la durée de l'emprunt. [...]

[...] FECHTALI, Comptabilité de la société anonyme, éditions consulting Cas d'application tirés du TQG (techniques quantitatives de gestion), éditions Foucher. [...]