Les salaires

Résumé du document

Parmi les membres qui contribuent par leur travail à l'activité de l'entreprise, il convient de distinguer trois catégories :
- les salariés et les dirigeants de sociétés
- l'exploitant individuel
- les collaborateurs extérieurs à l'entreprise

Il s'agit de toutes les personnes titulaires d'un contrat de travail (existence d'un lien de subordination).
Pour l'entreprise qui les embauche, les coûts que représente leur rémunération constituent des charges de personnel :
- 641 Rémunération de personnel
- 645 Charges de SS et de prévoyance

Extraits

[...] X X IV le bulletin de salaire Le bulletin de salaire est un document obligatoire qui est remis au salarié au moment du paiement de sa rémunération. Il comporte des mentions obligatoires relatives à l'identification de l'employeur et du salarié, au calcul des cot. [...]

[...] Soc., au montant net à payer. Il peut également comporter des mentions facultatives telles que le calcul des cotisations patronales et le montant du salaire imposable. [...]

[...] Salaire Brut= Salaire de Base + primes + AN Net à payer = Salire brut - cotisations salariales- acomptes- AN Salaire imposable = Salaire brut - cotisations salariales (sf CRDS et CSG non déd) Coût du personnel = salaire brut + cotisations patronales V la comptabilisation des charges de personnel En application de la procédure prévue par le PCG, les charges de personnel sont comptabilisées en distinguant les étapes suivantes: enregistrement des avances et acomptes sur salaires date Personnel avance et acomptes 512 Banque 425 X X enregistrement des rémunérations brutes date Salaires et appointements CP Primes et gratifications Indemnités et avantages divers supplément familial 421 Personnel -rémunérations dues X x X X X Total enregistrement des retenues sur salaires x x x x date Personnel - rémunérations dues 421 total 431 SS 437 Autres organismes sociaux 425 personnel- avances et acomptes 427 Personnel - opposition A ce niveau là, le compte 421 présente un solde créditeur correspondant aux montants nets à payer. [...]

[...] les collaborateurs extérieurs à l'entreprise Ils ne font pas partie du personnel. Leurs prestations s'assimilent à des fournitures de services extérieurs, et, à ce titre s'enregistrent dans les comptes 62 "autres services extérieurs" Personnel extérieur à l'entreprise > 6211 Personnel intérimaire > 6212 Personnel détaché ou prêté à l'entreprise II Le calcul des charges de personnel Les charges de personnel comportent non seulement les rémunérations mais également de multiples cotisations sociales A Le calcul des rémunérations: Les rémunérations comportent plusieurs éléments: - le salaire de base (ctt de travail) - les heures sup - les primes - les AN - les CP L'ensemble de ces éléments constitue le salaire brut soumis aux cotisations sociales B le calcul des cotisations sociales Les employeurs doivent acquitter d'un certain nombre de cotisations en matière de prévoyance sociale Assurance chômage, retraites complémentaires ) Ces cotisations se classent en deux catégories: - les cotisations patronnales: constituent des charges pour l'employeur et viennent augmenter le coût du personnel - les cotisations salariales: viennent en déduction du salaire brut pour donner le salaire net du salarié Coût du personnel = Rémunérations brutes + Charges patronales C la diversité des cotisations sociales: Ces cotisations peuvent être classées en quatre catégories - les cotisations d'assurances sociales versées aux URSSAF - les cotisations d'assurance chômage versées aux ASSEDIC - les cotisations de retraite complémentaire - les cotisations fiscales > la CSG (contribution sociale généralisée) > la CRDS (contribution pour le remboursement de la dette sociale) III Le calcul du montant net à payer au salarié Le montant net à payer au salarié s'obtient en retirant du salaire brut: - l'ensemble des cotisations salariales - les AN pris en compte dans le salaire brut - les acomptes et avances éventuellement versées antérieurement - les saisies-arrêts sur salaires (ou oppositions sur salaire) qui peuvent avoir été notifiées par le tb Le schéma de calcul du montant net à payer au salarié se présente alors de la manière suivante: SALAIRE DE BASE + Heures sup + Primes + AN SALAIRE BRUT - COTISATIONS SALARIALES: * assurance sociales * assurance chomage * retraite complémentaire SALAIRE NET - AN - Acomptes et avances versées - oppositions sur salaires MONTANT NET A PAYER X X le salaire brut sert de base au calcul des cot soc. [...]

[...] Les salaires Les salaires I Les membres du personnel de l'entreprise Parmi les membres qui contribuent par leur travail à l'activité de l'entreprise, il convient de distinguer trois catégories: - les salariés et les dirigeants de sociétés - l'exploitant individuel - les collaborateurs extérieurs à l'entreprise Les salariés il s'agit de toutes les personnes titulaires d'un contrat de travail (existence d'un lien de subordination) Pour l'entreprise qui les embauche, les coûts que représente leur rémunération constituent des charges de personnel: - 641 Rémunération de personnel - 645 Charge de SS et de prévoyance Les dirigeants Ce sont des mandataires sociaux qui ont été désignés par les associés et ne sont pas titulaires d'un contrat de travail. Cependant leur rémunération, sur le plan comptable, est tout de même enregistrée dans les charges de personnel. [...]