Les subventions d'exploitation apparaissent dans les SIG après le calcul de la valeur ajoutée. Cela laisse à penser qu'elles viennent subventionner les charges de personnel. Or, elles sont octroyées pour aider l'entreprise face à un problème passager de compétitivité : prix de vente trop faible ou surcoût de consommations intermédiaires => cela concerne plutôt la production et les marges. C'est pourquoi il est d'usage de les remonter avant le calcul de la VA, généralement dans le calcul du produit total.
[...] C'est-àdire de neutraliser les aléas (variations qui ne se retrouvent pas d'une année à l'autre). Exemple : en cas de licenciements importants, il faudra isoler les indemnités (comptabilisées en charges de personnel) et les traiter comme des charges exceptionnelles. Synthèse des retraitements des SIG Ventes de marchandises Production vendue + Production stockée + Production immobilisée + Subvention d'exploitation * = PRODUIT TOTAL Achats de marchandises Var. stocks de marchandises Achats de matières et AA Var. [...]
[...] Ce retraitement est difficile à réaliser car l'accès à l'information est compliqué : la liasse fiscale ne détaille pas la sous-traitance générale de la sous-traitance industrielle et il faudrait connaître les structures des coûts du ou des sous-traitant(s). C'est plus facile lorsqu'on est dans les cas simples de travail en free-lance ou à domicile Le crédit-bail Voir la fiche sur le retraitement du CB. Rappel : les loyers (ou redevances) seront soustraits des consommations intermédiaires (AACE) et ventilés en deux parties plus bas dans les SIG : amortissements (en dotation aux amortissements) et intérêt payés (en charges financières) Les frais de personnel extérieur (FPE) Correspondent aux intérimaires et au personnel détaché. [...]
[...] Retraitements 3 + 4 + 5 : permettent de comparer les performances des entreprises entre elles Retraitements 1+2+4+5 : on obtient la VA comparative C'est une recommandation du Conseil national de la comptabilité (devenu l'ANC) 6. La participation des salariés Même bloquée, c'est une rémunération qui peut être remontée dans les charges de personnel. Mais cela peut varier considérablement d'une année à l'autre. C'est pourquoi c'est un retraitement rarement effectué Autres retraitements D'autres retraitements spécifiques au contexte de l'entreprise peuvent être nécessaires. Le principe fondamental est de pouvoir analyser des exercices comptables comparables. [...]
[...] Les retraitements des SIG (ou du compte de résultat) 1. Les subventions d'exploitations Elles apparaissent dans les SIG après le calcul de la VA. Cela laisse à penser qu'elles viennent subventionner les charges de personnel. Or, elles sont octroyées pour aider l'entreprise face à un problème passager de compétitivité : prix de vente trop faible ou surcoût de consommations intermédiaires cela concerne plutôt la production et les marges. C'est pourquoi il est d'usage de les remonter avant le calcul de la VA, généralement dans le calcul du produit total Les impôts sur la production Ils sont composés pour l'essentiel par la taxe professionnelle devenue depuis 2010 la contribution économique territoriale. [...]
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