Maîtrise des documents et des données

Résumé du document

La création des documents énoncés dans le chapitre « Domaine d'application » est assurée par le service qualité.

Les normes utilisées par l'entreprise sont achetées à la demande du service qualité et sont gérées par ses soins. La véracité de l'édition est vérifiée annuellement par consultation internet.

Chaque document est identifié dès sa création par un titre et par numéro correspondant à sa catégorie (voir annexes jointes) (...)

Extraits

[...] II - DOMAINE D'APPLICATION Les documents traités selon la présente procédure sont : le manuel qualité les procédures les processus le plan d'amélioration qualité la règle d'habilitation les normes et spécifications en vigueur dans l'entreprise III - CREATION La création des documents énoncés dans le chapitre Domaine d'application est assurée par le service qualité. Les normes utilisées par l'entreprise sont achetées à la demande du service qualité et sont gérées par ses soins. La véracité de l'édition est vérifiée annuellement par consultation internet. Chaque document est identifié dès sa création par un titre et par numéro correspondant à sa catégorie (voir annexes jointes) liste des procédures 2. règle d'habilitation 3. liste des processus 4. [...]

[...] liste des manuels qualité 5. fiches de distribution 6. liste des annexes des procédures 7. liste des listes (enregistrements relatifs à la qualité). IV - GESTION La gestion des documents est assurée par le service qualité. Chaque personne/service ayant besoin d'imprimer pour le travail journalier s'approvisionne au point qualité et/ou au service qualité. Dans le cas de modification, le service qualité centralise et remet à jour les documents en ayant soin d'assurer lui-même ou par délégation la destruction des anciens documents (voir règle d'habilitation). [...]

[...] IV - GESTION Tous les documents gérés figurent sur la liste des listes qui précise, sous l'autorité du responsable qualité et par la dernière date de diffusion, la véracité du document en application. VI DESTRUCTION ET ARCHIVAGE L'archivage des documents qualité est effectif de façon générale au service qualité. Toute destruction de document est sous la responsabilité du service qualité (voir chapitre Gestion En règle générale, les autres documents sont stockés et archivés selon la procédure Maîtrise des enregistrements relatifs à la qualité Si cela s'avère nécessaire et dans le cadre de confidentialité de certains documents, celle-ci est stipulée sur la fiche de distribution avec le sigle C devant le destinataire. [...]