Les contrats à long terme

Thèmes abordés

Comptabilisation à l'achèvement, Comptabilisation à l'avancement (méthode préférentielle), perte provisionnée, plan fiscal, dépréciation, inventaire

Résumé du document

Lors de contrats à long terme, l'application du principe de prudence indique que l'enregistrement doit intervenir à la fin de la réalisation du contrat.

Mais ce principe nuit au respect de l'information d'une image fidèle puisque les opérations des contrats à long terme fournissent des bénéfices au fur et à mesure de leur exécution.

Il existe donc 2 méthodes de comptabilisation : A l'achèvement ou A l'avancement

Au niveau international, la méthode préférentielle est cette de l'avancement. En cas d'option, la méthode doit être utilisée pour tous les contrats en cours à cette date.

Extraits

[...] A – Comptabilisation à l'achèvement La comptabilisation des résultats se fait à la livraison et les charges sur les travaux effectués sont enregistrées en stocks de de produits ou travaux en cours. Lorsque le contrat est déficitaire à l'échéance, il y a un traitement spécifique du fait de la constatation d'une dépréciation ou provision à mettre en œuvre B – Comptabilisation à l'avancement (méthode préférentielle) Cette méthode est préconisée à la fois par le CNC et par les instances internationales –L'ENTREPRISE PEUT ÉVALUER DE MANIÈRE FIABLE LES DONNÉES CHIFFRÉES DE TERMINAISON Pour qu'une entreprise opte pour cette méthode, il faut qu'elle remplisse 3 conditions : - qu'elle soit en mesure d'identifier clairement le montant total des produits du contrat, il faut donc que le cocontractant ait accepté les conditions de la vente future, - qu'elle soit en mesure d'identifier clairement le montant total des coûts imputables au contrat, - qu'il existe des outils de gestion permettant de valider le pourcentage d'avancement et de réviser les estimations de charges et de produits en fonction des événements passés. [...]

[...] C – Le contrat est déficitaire Un contrat peut devenir déficitaire du fait de hausse du coût des MP, de la MOD, de problèmes techniques . La perte prévisionnelle totale doit être provisionnée qqs le degré d'avancement et la méthode de comptabilisation retenue –COMPTABILISATION À L'ACHÈVEMENT Selon le CNC (le PCG ne donne aucune indication), la perte à terminaison doit être comptabilisée sous la forme suivante : - Dépréciation de stock d'encours à hauteur de la perte subie sur les travaux déjà réalisés : perte totale * % d'avancement des travaux - Provision pour le complément Sur le plan fiscal, la dépréciation est déductible et la provision l'est à hauteur de la différence entre le coût de revient des travaux et la valeur de vente des travaux –COMPTABILISATION À L'AVANCEMENT La perte réalisée sur les travaux effectués est prise en compte du CA relatifs aux travaux effectués; le CA est déterminé de telle sorte que le résultat comptabilisé soit égal au résultat à terminaison (perte dans notre cas) multiplié par le % d'avancement. [...]

[...] ChApitre 9 – Les contrats à long terme Lors de contrats à long terme, l'application du principe de prudence indique que l'enregistrement doit intervenir à la fin de la réalisation du contrat. Mais ce principe nuit au respect de l'information d'une image fidèle puisque les opérations des contrats à long terme fournissent des bénéfices au fur et à mesure de leur exécution. Il existe donc 2 méthodes de comptabilisation : A l'achèvement ou A l'avancement Au niveau international, la méthode préférentielle est cette de l'avancement. En cas d'option, la méthode doit être utilisée pour tous les contrats en cours à cette date. [...]

[...] Sur le plan fiscal, la dépréciation est déductible et la provision l'est à hauteur de la différence entre le coût de revient des travaux et la valeur de vente des travaux –DIFFICULTÉS D'ÉVALUER LA PERTE La perte provisionnée est la plus fiable ou la plus faible avec une information en annexe sur le calcul. S'il est totalement impossible de chiffrer la perte, il faut seulement le mentionner en annexe. [...]

[...] INVENTAIRE DES PRODUITS ET CHARGES RELATIFS A UN CONTRAT A LONG TERME Produits : Produits fixés initialement ainsi que les révisions de prix Produits issus de modifications des conditions d'exploitation qui ont de fortes chances d'être acceptées par le client et qui sont facilement estimables Primes incitatives si achèvement anticipé du contrat Produits financiers du fait d'excédents de trésorerie ou opérations de change ou couverture de change Charges : Coûts directement imputables Coûts indirectement rattachables ACCEPTATION DU CONTRAT Les modalités d'acceptation sont laissées libres à l'entreprise ; elle se réfère souvent aux usages de la profession. COMPTABILISATION Au cours de l'exercice les charges qui entrent dans le contrat à LT sont enregistrées dans les comptes par nature : achat de MP, charges de personnel, IT et VA . et les produits contractuels sont aussi enregistrés. [...]