Comptabilité : la TVA, les effets de commerces et les réductions

Thèmes abordés

Comptabilité, TVA, effets de commerces, réductions, entreprise

Résumé du document

Crée en 54, représente 45 % des recettes de l'état. Il s'agit d'un impôt général sur la consommation proportionnel au prix des biens et des services. Le taux TVA est fixé par l'état, 19,6 % aujourd'hui sauf pour certain (5,5) la TVA est considéré indolore pour les entreprises.
- Une entreprise qui vend des marchandises facture TTC, le client paye le montant TTC et l'entreprise qui a vendu reverse la TVA à l'état. On parle de TVA collectée
- Lorsqu'une entreprise achète des biens à un fournisseur, elle paye de la TVA sur les marchandises achetées qui lui sera remboursée par l'état. On parle alors de TVA déductible.
- Chaque mois l'entreprise fait une déclaration de TVA. Elle fait donc l'opération suivante : TVA collectée (ce qu'elle doit à l'état) – TVA déductible (ce que l'état lui doit). Si le solde est positif, l'entreprise a une TVA à payer. Si le solde est négatif, c'est l'état qui doit de l'argent à l'entreprise. L'entreprise a un crédit de TVA.

Extraits

[...] Soit l'état rembourse, soit on impute le crédit de TVA sur la déclaration du mois suivant. Exo 6 : Janvier 2012 : TVA collectée = euros TVA déductible/ immo = euros TVA déductible sur ABS = euros Il n'y a pas de crédit de TVA antérieure. Février : TVA collectée = euros TVA déductible sur ABS = euros TVA déductible sur immo = euros Mars : TVA coll = TVA déductible sur ABS = TVA déd sur immo = Avril : TVA coll = 51300 TVA ded sur ABS= TVA ded sur immo = 4500 CHAPITRE : Les effets de commerces Un paiement peut se faire de 4 manières : Par espèce, par chèque, par virement, et par effet de commerce grandes catégories d'effet de commerce : - la traite - le billet à ordre Une entreprise X vend des marchandises à son client Y avec la facture et une traite. [...]

[...] Le 16 janvier, on reçoit la traite acceptée, il faut donc annuler la créance classique et constater qu'il y a une traite à recevoir. Parfois, on considère que les clients acceptent automatiquement les traites. II) Règlement des effets de commerce à l'échéance 1ere étape : A l'échéance le bénéficiaire de la traite dépose sa traite à la banque. En contre partie, il reçoit un bordereau de remise à l'encaissement. 2ème étape : X reçoit un avis de sa banque prouvant que la dette a été encaissée néanmoins la banque prélève une commission assujetti à la TVA. [...]

[...] (Principe même d'une traite) en contre partie, le paiement annule toute dette envers le fournisseur. III) Remise à l'escompte des effets de commerce Quand une entreprise ne peut pas attendre l'échéance d'une traite, car elle a besoin de trésorerie immédiatement, elle peut porter sa traite à sa banque pour recevoir de l'argent immédiatement. C'est ce qu'on appelle la remise à l'escompte. La banque va avancer l'argent mais elle va prélever 2 éléments : - un service bancaire intérêt rémunérant l'avance de trésorerie. [...]

[...] Les prêts : Nous accordons un prêt de à nos salariés le 20 janvier 2012 remboursable sur 5 ans par fraction constante et au taux de l'an a terme échu. (échu = échéance l'intérêt est payé à la fin de chaque année) 1ère phase : opérations comptables au 20 janvier 2012. Cf exo 2 VII. Le journal comptable Jusqu'à présent toutes les écritures étaient comptabilisées dans des comptes en T. Mais ces écritures se comptabilisent en parallèle au journal comptable. [...]

[...] Le 8 janvier : achat de marchandises pour 83 OOO euros payés par chèque. Le 11 janvier : Règlement de la facture d'assurance pour euros payés par chèque. Le 13 janvier : Remboursement carte orange pour euros payé par chèque. Le 15 janvier : Rémunération du personnel pour euros par chèque. Le 19 janvier : Règlement des amendes pour euros par chèque. Le 20 janvier : Vente de marchandises 1 million d'euros par chèque. Le 26 janvier : Produits financiers pour euros par chèque. Le 28 janvier : Produit exceptionnel euros par chèque. [...]