Le cheminement des opérations comptables

Thèmes abordés

Cheminement, opérations comptables, travaux de préconsolidation, travaux de consolidation, entreprise

Résumé du document

La consolidation a pour but de présenter le patrimoine de toutes les sociétés comprises dans le périmètre de consolidation comme s'il s'agissait d'une seule entreprise.
Cet objectif suppose que les comptes des différentes sociétés consolidés soient évalués selon des règles communes, avant de procéder aux opérations de consolidation proprement dites (intégration des comptes et répartition des capitaux propres).
De plus, il faudra éliminer les opérations intervenues entre les sociétés du groupe (opérations dites "intra-groupe") afin de neutraliser leur impact sur les comptes.

Extraits

[...] Les comptes sociaux de la société consolidée ont été transmis à la société consolidante sans retraitement : sur la liasse traitée dans le logiciel de consolidation il y a donc lieu de corriger le bilan à l'actif sur le poste amortissements et au passif sur le poste résultat de l'exercice le compte de résultat sur le poste dotation aux amortissements et sur le poste résultat Part du Groupe NB : Le choix entre l'écriture classique et l'écriture scindée est fonction du système comptable d'établissement des comptes consolidés retenu par le groupe. A chaque retraitement, nous vous présenterons les deux schémas d'écritures. Pour des raisons pédagogiques, nous vous proposons de préparer les retraitements selon le schéma classique. Exemple 2 : soit la société mère M et sa filiale F1 La filiale F1 a appliqué l'amortissement dégressif pour un matériel industriel, acquis le 01/01/N-1. [...]

[...] Les écarts de conversion actif sont comptabilisés en perte de change Les écarts de conversion passif sont comptabilisés en gain de change NB : les dettes et créances sont inscrites, comme dans les comptes sociaux, pour leurs valeurs réévaluées Le retraitement consiste donc à : Virer les écarts de conversion actif et passif en charges et produits financiers Annuler, en cas de perte latente, la provision pour perte de change Exemple 1 : Dans les comptes de on a les éléments suivants : - différence de conversion actif (fournisseur) - différence de conversion passif (client) 850 - provision pour perte de change Ecriture de retraitement à passer au Journal de Consolidation : 1ère possibilité (Ecriture classique) ou 2nde possibilité (Ecriture scindée) Exemple 2 : Dans les comptes de F1, au 31/12/N, figurent des écarts de conversion sur des créances et des dettes : Etablir les écritures de retraitement des écarts de conversion RETRAITEMENTS DE NATURE FISCALE Il s'agit d'éliminer les incidences sur les comptes sociaux des écritures passées passées pour la seule application des législations fiscales nationales (amortissements dérogatoires, provisions réglementées, reprises de subventions au résultat). En effet, ces écritures ne représentent pas un risque économique et ne se traduisent pas à terme par une diminution de l'actif net. Les retraitements en consolidation consistent en l'élimination sur le résultat des dotations et des reprises enregistrées sur l'exercice l'inscription en réserves du solde des dotations antérieures 3-1 Amortissements dérogatoires Les amortissements dérogatoires sont la fraction d'amortissement qui ne correspond pas à l'objet normal des amortissements pour dépréciation, et qui a été comptabilisée pour bénéficier d'avantages fiscaux. [...]

[...] Cet objectif suppose que les comptes des différentes sociétés consolidés soient évalués selon des règles communes, avant de procéder aux opérations de consolidation proprement dites (intégration des comptes et répartition des capitaux propres). De plus, il faudra éliminer les opérations intervenues entre les sociétés du groupe (opérations dites "intra-groupe") afin de neutraliser leur impact sur les comptes. La démarche générale de consolidation peut être décomposée en 4 grandes étapes. 1e : phase HOMOGENEISATION 2e : phase INTEGRATION 3e : phase ELIMINATION 4e : phase REPARTITION 1. [...]

[...] Dividendes reçus Provisions pour opérations internes EVALUATION Groupe Kasserol Corrigé indicatif RETRAITEMENTS AUX NORMES GROUPE 1. Crédit-bail chez Kasserol Sur l'annuité de crédit-bail nous est donné : Intérêt : Remboursement : Ce qui nous permet de calculer le taux d'intérêt : 75 000/ = 15% La valeur de rachat de se retrouve (sous réserve des arrondis) dans le solde - = Annulation provisions réglementées chez Kasserol II- ELIMINATION INTERCO 3. Cession fourgonnette : PV de cession chez Kasserol = - ( - 50 000) = Le plan d'amortissement se termine le 28/2/N+1, soit 8 mois après la date d'acquisition par Kénia (pour l'exercice, il n'y a que 6 mois). [...]

[...] Ces éléments peuvent avoir une influence sur les règles d'évaluation des éléments du patrimoine, ou d'élaboration des comptes sociaux. Afin de satisfaire à la notion d'image fidèle requise par les comptes consolidés, il est indispensable d'harmoniser les méthodes d'évaluation et de présentation avant de procéder à la consolidation Etape : phase INTEGRATION Après avoir homogénéisé les comptes des différentes sociétés entrant dans le périmètre de consolidation, il s'agira d'intégrer les comptes sociaux dans le journal de consolidation. Ce cumul des comptes se fera différemment suivant la méthode de consolidation à utiliser (globale, proportionnelle, mise en équivalence) Etape : phase ELIMINATION Pour que les comptes consolidés donnent une image fidèle de la situation du groupe, il faut éliminer toutes les opérations réciproques et les entre sociétés du groupe. [...]