Recours au coût historique ou à la juste valeur et signification du résultat comptable

Résumé du document

De l'utilisation par les incas de rubans de couleurs noués pour tenir leur compte, au règlement européen sur l'application des normes comptables internationales aux comptes consolidés des sociétés cotées de 2002, la comptabilité et ses méthodes n'ont cessé d'évoluer depuis son apparition.
Aujourd'hui, le Plan Comptable Général (PCG) énonce plusieurs principes comptables afin de normaliser la comptabilité générale, dont notamment le nominalisme (ou principe des coûts historiques) : « à leur date d'entrée dans le patrimoine de l'entreprise, les biens acquis à titre onéreux sont enregistrés à leur coût d'acquisition, les biens acquis à titre gratuit à leur valeur vénale et les biens produits à leur coût de production » (PCG 1999, Article 321-1).

Extraits

[...] Même si d'autres facteurs de convergence existent, l'émergence du principe de juste valeur est en grande partie liée au développement des marchés financiers ces dernières décennies. Des marchés de plus en plus volatiles, une utilisation des instruments financiers complexes qui se banalisent : les nouvelles natures de l'information comptable ont nécessité une nouvelle approche de son fondement. La notion de risque, de plus en plus employée dans les entreprises et sur les différents marchés, nécessite une évaluation que le principe du coût historique ne prenait pas, ou très peu, en considération. [...]

[...] Dans le cas d'un marché illiquide, le prix de marché s'écarte des valeurs fondamentales. Par exemple, si le marché est volatile, la juste valeur qui en découle transmet aux stocks sa volatilité et altère l'évaluation. Avec cette volatilité, des résultats comptabilisés peuvent s'avérer fictifs, du fait de leur réversibilité et du fait qu'ils ne sont pas réellement réalisés : ceci est susceptible d'induire en erreur les acteurs. Etienne Boris, directeur général de PricewaterhouseCoopers, critique l'application de la juste valeur, surtout en période de crise : le marché devenu inactif ne peut transmettre des valeurs fondamentales, la juste valeur n'est plus la valeur de marché. [...]

[...] Dans un environnement où la chrono-compétitivité (terme de Stalk) d'une entreprise est primordiale, la juste valeur, fondée sur les cours actuels du marché, propose une liaison permanente entre l'organisation et son environnement, afin d'optimiser sa représentation d'elle-même. Avec le temps et les évolutions économiques mondiales, le principe de la juste valeur semble avoir pris le dessus, par nécessité, sur celui du nominalisme. Si la théorie du fair value présente de nombreuses qualités nécessaires à une meilleure représentation de la réalité d'une société, cette dernière possède des défauts aujourd'hui révélés. [...]

[...] Le principe de coût historique repose, par le biais du principe de prudence, sur l'idée générale que l'on comptabilise les pertes éventuelles, mais pas les profits potentiels. Ce concept repousse l'incertitude à un extrême qui, depuis quelques dizaines d'années, commence à déranger. C'est en 1953 que la notion de juste valeur apparaît pour la première fois, dans les textes de l'Accounting Research Bulletin. Elle est développée et introduite en 1998 par l'International Accounting Standards Board (IASB). Cet organisme international privé a permis l'instauration, notamment en Europe, du référentiel International Financial Reporting Standards (IFRS), afin d'aligner les Etats membres, petit à petit, sur un référentiel comptable commun. [...]

[...] Mais le principe du coût historique, trop figé, ne prend pas en considération l'activité des marchés, alors que ceux-ci sont la base de l'économie. Une troisième alternative n'est-elle pas possible ? Si la juste valeur et le coût historique ont émergé, à des époques différentes, de manière quasi naturelle, n'est-il pas possible de mettre au point une troisième proposition, qui mélangerait la stabilité du coût historique et la rationalité de la juste valeur ? Cela paraît nécessaire, mais les institutions ne donnent pas l'impression d'avoir envie de faire cet effort. [...]