Modèle comptable de la juste valeur et enjeux de la normalisation comptable

Résumé du document

Le concept de juste valeur apparaît, à travers la littérature comptable, comme une solution aux limites que présentent les méthodes de comptabilisation basées sur le coût historique.

En effet, et en dépit des qualités d'objectivité et de prudence que procure le coût historique, la juste valeur semble être plus appropriée pour répondre aux nouveaux besoins des utilisateurs de l'information financière en terme qualitatif et quantitatif.

Bien que le concept de juste valeur ne soit pas récent dans la littérature et les normalisations comptables, l'évolution de son utilisation a suscité et suscite encore plusieurs réflexions d'ordre théorique et pratique qui portent notamment sur (i) son apport sur la représentation de la richesse et de la performance de l'entreprise (ii) les enjeux liés à son utilisation et (iii) les perspectives d'évolution des normalisations comptables suite à son adoption.

Extraits

[...] Toutefois, d'après les professionnels comptables tunisiens le surplus d'information apporté par l'application de la juste valeur justifierait l'accroissement du coût lié à sa préparation. Un coût élevé qui doit être supporté par l'entreprise pour le développement de son système d'information et pour la formation du personnel comptable ; Une responsabilité accrue des dirigeants dans le processus d'évaluation et de choix des hypothèses ; Une orientation court terme qui n'est pas adaptée aux mécanismes de pilotage de l'entreprise Tendance future du modèle L'état des discussions Les discussions actuelles relatives au modèle comptable à la juste valeur concernent notamment trois questions essentielles : l'une théorique portant sur la pertinence même de l'application du modèle, les deux autres touchent beaucoup plus la pratique et portent sur son champ d'application et le contenu et le format des états financiers y afférents. [...]

[...] Les différents constats développés ci-dessus nous ont amenés à nous intéresser à l'analyse de l'utilité et des conséquences de ce modèle dans l'optique d'une éventuelle adoption en Tunisie, compte tenu de l'ouverture et du développement de l'économie et des marchés tunisiens et des exigences de l'harmonisation comptable qui en découlent. Ouvrir le débat autour de la juste valeur dans le contexte tunisien aura un double intérêt : théorique et pratique. De point de vue théorique, il nous enseignera sur l'utilité de l'information financière à la juste valeur dans le management des entreprises. De point de vue pratique il contribuera à préparer le chemin d'une éventuelle adoption du modèle pour les managers et les praticiens. [...]

[...] Volcker, chairman des administrateurs (trustees) de la fondation du Comité des normes comptables internationales (the IASC Foundation), et ancien Président de la Federal Reserve Bank, a réuni les principaux responsables des banques et sociétés d'assurance européennes pour constituer un groupe consultatif sur les IAS 32 et 39 afin de tenter de rapprocher les positions des parties Enfin, en ce qui concerne les états financiers relatifs au nouveau modèle comptable, leur contenu et leur format restent, pour le moment, en stade de conception et de discussion Ce qui nous a poussés à essayer de concevoir une première esquisse en fonction des discussions formulées à l'échelle internationale La généralisation du modèle est elle possible ? Au niveau international, les méthodes de comptabilisation basées sur la juste valeur gagnent de plus en plus du terrain. L'IASB souhaiterait même généraliser le modèle dans le cadre de l'application du concept de full fair value ou tout juste valeur. [...]

[...] Toutefois, malgré la généralisation de la juste valeur dans les différentes normalisations comptables, ce concept n'a pas encore été évoqué expressément dans les cadres conceptuels. Il s'agit là d'un point essentiel que les normalisateurs doivent rectifier afin d'assurer une cohérence entre les principes et conventions comptables de base et leur mise en œuvre pratique. En ce qui concerne la Tunisie, et malgré l'évolution constatée à l'échelle internationale, son système comptable, datant de 1996, continue à se baser sur le concept du coût historique. [...]

[...] L'Harmattan, p Jean-François CASTA (2003), La comptabilité en juste valeur permet-elle une meilleure représentation de l'entreprise ? Centre de recherche sur la gestion CEREG, Université Paris Dauphine, p Ibid, p Modèle comptable à la juste valeur et enjeux de la normalisation En répondant à l'ensemble de ces objectifs, la juste valeur peut être donc considérée comme la base d'un modèle comptable de représentation de l'entreprise si son utilisation est une pratique généralisée et homogène Enjeux et déterminants de l'évolution L'évolution des principes de tout système comptable a été toujours liée aux contextes socioéconomiques qui conditionnent le choix des hypothèses sous-jacents et des méthodes comptables adoptées. [...]