Apparue dès l'antiquité, formalisée depuis le XVe, la comptabilité est devenue au cours de la dernière décennie, avec l'accélération de l'internationalisation des économies puis leur mondialisation et donc la globalisation des marchés de capitaux qui en a résulté, ainsi que le poids croissant de l'épargne institutionnelle, la source la plus sûre de l'information économique et financière. Elle est devenue le coeur de fonctionnement des marchés financiers.
[...] Puisque lors de prise de décision les investisseurs sont confrontés à un problème de compréhension de plusieurs normes comptables nationales. Autre objectif ces normes permettront à certains pays qui ont des référentiels limités notamment les pays en voix développement de disposer un même référentiel que les pays à forte croissance financière et comptable 2.4 D I S P OS I T I F E U R O PE E N P O U R F A I R E A PP L I QU E R L E S N O R M E S IFRS : Ainsi pour bien remplir cette mission l'union Européenne a créé trois comités : le comité de contact, qui concerne les directives européenne ; le comité réglementaire comptable (CRC) et le comité comptable technique (EFRAG) qui sont tout deux liés aux processus d'adaptation des normes IFRS. [...]
[...] LES NOUVELLES MODALITÉS DE L'AMORTISSEMENT : Dans cette partie nous allons examiner les modifications apportées par le CNC dans le PCG pour une convergence avec les normes IFRS : Quelle nouvelle approche de l'amortissement ? Cette nouvelle approche se situe à trois nouveaux : Une nouvelle définition des actifs dits amortissables, une base amortissable réduite de la valeur résiduelle, une modification de la conception légale de l'amortissement, qui engendre des incidences sur la durée et le mode d'amortissement UNE N OU V E L L E D E FI N I T I O N D E S A C T I FS D I T S A M O R T I S S A B L E S : Les immobilisations amortissables étaient définies comme celles dont le potentiel des services attendus s'amoindrit normalement d'une manière irréversible avec le temps, l'usage, le changement ou tout autre cause cette définition est maintenue toutefois avec l'introduction des novelles notions. [...]
[...] Son rôle étant de définir les priorités, d'établir les normes, projets de normes et 6 Voir, annexe de les approuver ainsi que les avis d'interprétation, son siège est a Londres, et se réunit tous les mois et compte 14 membres d'origine géographique diverses (sept européens, quatre nord américains, trois reste du monde) dont un expert français qui fait partir de ce comité. IL assure en particulier la liaison avec le CNC. La fondation IASC (international Accouting Standards comittee Foundation, IASCF) est gérée par un conseil de surveillance (appelé Trustees). Elle est non seulement chargée de nommer les membres du Board. [...]
[...] Cette modification a engendre des incidences sur : Les modalités de détermination du plan d'amortissement, c'est à dire la date de début, qui résulte désormais d'une disposition comptable plutôt que des dispositions fiscales comme dans les anciennes règles. Cette date correspond désormais à la date de mise en service qui correspond à la date à la quelle l'immobilisation est en état de fonctionner selon l'utilisation prévue par la direction. La possibilité d'utiliser des unités d'œuvre : une entreprise avait la possibilité de calculer l'amortissement d'un actif avec un taux variable (le nombre de kilomètre parcouru, nombre de pièces produites, nombres d'heures machine), consistant à calculer la dépréciation du bien en fonction der son utilisation. [...]
[...] pour les biens produits, lorsque l'entreprise peut déterminer leur coût de production sur la base de transaction avec les tiers ayant contribué à la production de l'actif Synthèse de la nouvelle définition comptable. (Source édition Francis Lefebvre ; actif, p L élément est identifiable ? NON OUI L'élément est il porteur d'avantages économique futurs ? NON OUI NON L'entité exerce t –elle un contrôle sur l'élément ? OUI OUI Le coût de l'élément est il évalué de manière viable ? NON OU L élément est _ il destiné à être vendu ou utilisé dans le processus de production ? [...]
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