L'impact des normes IFRS sur le plan comptable général
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Apparue dès l'antiquité, formalisée depuis le XVe, la comptabilité est devenue au cours de la dernière décennie, avec l'accélération de l'internationalisation des économies puis leur mondialisation et donc la globalisation des marchés de capitaux qui en a résulté, ainsi que le poids croissant de l'épargne institutionnelle, la source la plus sûre de l'information économique et financière. Elle est devenue le coeur de fonctionnement des marchés financiers.
Sommaire
Introduction
CHAPITRE 1
I) Normaliser l'information financière et comptable
A. Absence de cadre conceptuel B. Normes IFRS/normaliser la comptabilité
II) Passage aux normes IFRS
A. Comment fonctionne l'iasb ? B. Les référentiels existants 1. Le référentiel européen 2. Le référentiel américain 3. Le référentiel international IAS/IFRS C. Les objectifs des normes D. Dispositif européen pour faire appliquer les normes IFRS 1. Le Comité de contact 2. L'Europe Financial Reporting Advisory Group (EFRAG) 3. L'Accouting Régulation Commutee (ARC) E. L'adoption des normes
III) Philosophie et cadre des IFRS
A. La prééminence du fond sur la forme, de la substance sur l'apparence (substance over form) B. L'introduction des nouveaux concepts C. Une information financière et comptable pour les investisseurs D. La juste valeur : une révolution comptable E. Pourquoi la juste valeur F. Les méthodes d'évaluation de la juste valeur 1. La valeur de marché - Marck-to-market 2. Les modèles de valorisation - Marck-to-market 3. Les modèles basés sur les flux de trésorerie actualisés (Discounted Cash Flows) 4. Le coût amorti et le taux d'intérêt effectif G. Les avantages de la juste valeur pour les différents acteurs économique 1. Un outil adéquat pour les investisseurs 2. La comptabilisation des dérivés 3. Un outil pour éviter les fraudes H. Les inconvénients de l'application du juste de valeur
CHAPITRE 2
I) La décision de la convergence
II) La mise en pratique de la convergence
III) La nouvelle approche des immobilisations
A. La nouvelle définition de l'actif B. Conséquence de la nouvelle définition 1. La remise en cause des charges à repartir et à étaler 2. Modification des frais de recherche et développement 3. Les exceptions de la nouvelle définition
IV) La modification du coût d'acquisition
A. La prise en compte de l'escompte B. Le coût d'emprunt C. Le coût directement attribuable D. Les coûts de démantèlement
V) Approche par composant
A. Seuils de signification B. Typologie des composants 1. Les dépenses de remplacements, dites 1re catégorie 2. Dépenses de catégorie d'entretien et grandes visites ou dépenses de 2e catégorie C. Laquelle des deux options faut-il choisir ? D. Comment identifier des composants au sein de l'actif principal ? E. Quel intérêt apporte la décomposition ?
VI) Dépréciation et test de perte de valeur d'une immobilisation
A. Nouvelle démarche d'identification des éventuelles dépréciations
VII) Les nouvelles modalités de l'amortissement
A. Une nouvelle définition des actifs dits amortissables B. Une modification de la conception légale de l'amortissement C. La base amortissable et la valeur résiduelle quel rapport ?
VIII) Limite de la convergence du plan comptable vers les normes IFRS
A. La fiscalité B. La hiérarchie des sources du droit comptable français C. Le rythme de convergence retenue
IX) Inconvénient d'une convergence partielle du plan comptable général vers les IFRS
A. Le maintien de nombreuses options comptables B. Des incohérences et terminologie C. Des textes insuffisamment précis D. Une lisibilité moindre des états financiers
CHAPITRE 3
I) L'impact sur l'économie et les marchés
II) Impact sur les entreprises
III) Les difficultés
Conclusion Annexes Bibliographie
Introduction
CHAPITRE 1
I) Normaliser l'information financière et comptable
A. Absence de cadre conceptuel B. Normes IFRS/normaliser la comptabilité
II) Passage aux normes IFRS
A. Comment fonctionne l'iasb ? B. Les référentiels existants 1. Le référentiel européen 2. Le référentiel américain 3. Le référentiel international IAS/IFRS C. Les objectifs des normes D. Dispositif européen pour faire appliquer les normes IFRS 1. Le Comité de contact 2. L'Europe Financial Reporting Advisory Group (EFRAG) 3. L'Accouting Régulation Commutee (ARC) E. L'adoption des normes
III) Philosophie et cadre des IFRS
A. La prééminence du fond sur la forme, de la substance sur l'apparence (substance over form) B. L'introduction des nouveaux concepts C. Une information financière et comptable pour les investisseurs D. La juste valeur : une révolution comptable E. Pourquoi la juste valeur F. Les méthodes d'évaluation de la juste valeur 1. La valeur de marché - Marck-to-market 2. Les modèles de valorisation - Marck-to-market 3. Les modèles basés sur les flux de trésorerie actualisés (Discounted Cash Flows) 4. Le coût amorti et le taux d'intérêt effectif G. Les avantages de la juste valeur pour les différents acteurs économique 1. Un outil adéquat pour les investisseurs 2. La comptabilisation des dérivés 3. Un outil pour éviter les fraudes H. Les inconvénients de l'application du juste de valeur
CHAPITRE 2
I) La décision de la convergence
II) La mise en pratique de la convergence
III) La nouvelle approche des immobilisations
A. La nouvelle définition de l'actif B. Conséquence de la nouvelle définition 1. La remise en cause des charges à repartir et à étaler 2. Modification des frais de recherche et développement 3. Les exceptions de la nouvelle définition
IV) La modification du coût d'acquisition
A. La prise en compte de l'escompte B. Le coût d'emprunt C. Le coût directement attribuable D. Les coûts de démantèlement
V) Approche par composant
A. Seuils de signification B. Typologie des composants 1. Les dépenses de remplacements, dites 1re catégorie 2. Dépenses de catégorie d'entretien et grandes visites ou dépenses de 2e catégorie C. Laquelle des deux options faut-il choisir ? D. Comment identifier des composants au sein de l'actif principal ? E. Quel intérêt apporte la décomposition ?
VI) Dépréciation et test de perte de valeur d'une immobilisation
A. Nouvelle démarche d'identification des éventuelles dépréciations
VII) Les nouvelles modalités de l'amortissement
A. Une nouvelle définition des actifs dits amortissables B. Une modification de la conception légale de l'amortissement C. La base amortissable et la valeur résiduelle quel rapport ?
VIII) Limite de la convergence du plan comptable vers les normes IFRS
A. La fiscalité B. La hiérarchie des sources du droit comptable français C. Le rythme de convergence retenue
IX) Inconvénient d'une convergence partielle du plan comptable général vers les IFRS
A. Le maintien de nombreuses options comptables B. Des incohérences et terminologie C. Des textes insuffisamment précis D. Une lisibilité moindre des états financiers
CHAPITRE 3
I) L'impact sur l'économie et les marchés
II) Impact sur les entreprises
III) Les difficultés
Conclusion Annexes Bibliographie
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Extraits
[...] Puisque lors de prise de décision les investisseurs sont confrontés à un problème de compréhension de plusieurs normes comptables nationales. Autre objectif ces normes permettront à certains pays qui ont des référentiels limités notamment les pays en voix développement de disposer un même référentiel que les pays à forte croissance financière et comptable 2.4 D I S P OS I T I F E U R O PE E N P O U R F A I R E A PP L I QU E R L E S N O R M E S IFRS : Ainsi pour bien remplir cette mission l'union Européenne a créé trois comités : le comité de contact, qui concerne les directives européenne ; le comité réglementaire comptable (CRC) et le comité comptable technique (EFRAG) qui sont tout deux liés aux processus d'adaptation des normes IFRS. [...]
[...] LES NOUVELLES MODALITÉS DE L'AMORTISSEMENT : Dans cette partie nous allons examiner les modifications apportées par le CNC dans le PCG pour une convergence avec les normes IFRS : Quelle nouvelle approche de l'amortissement ? Cette nouvelle approche se situe à trois nouveaux : Une nouvelle définition des actifs dits amortissables, une base amortissable réduite de la valeur résiduelle, une modification de la conception légale de l'amortissement, qui engendre des incidences sur la durée et le mode d'amortissement UNE N OU V E L L E D E FI N I T I O N D E S A C T I FS D I T S A M O R T I S S A B L E S : Les immobilisations amortissables étaient définies comme celles dont le potentiel des services attendus s'amoindrit normalement d'une manière irréversible avec le temps, l'usage, le changement ou tout autre cause cette définition est maintenue toutefois avec l'introduction des novelles notions. [...]
[...] Son rôle étant de définir les priorités, d'établir les normes, projets de normes et 6 Voir, annexe de les approuver ainsi que les avis d'interprétation, son siège est a Londres, et se réunit tous les mois et compte 14 membres d'origine géographique diverses (sept européens, quatre nord américains, trois reste du monde) dont un expert français qui fait partir de ce comité. IL assure en particulier la liaison avec le CNC. La fondation IASC (international Accouting Standards comittee Foundation, IASCF) est gérée par un conseil de surveillance (appelé Trustees). Elle est non seulement chargée de nommer les membres du Board. [...]
[...] Cette modification a engendre des incidences sur : Les modalités de détermination du plan d'amortissement, c'est à dire la date de début, qui résulte désormais d'une disposition comptable plutôt que des dispositions fiscales comme dans les anciennes règles. Cette date correspond désormais à la date de mise en service qui correspond à la date à la quelle l'immobilisation est en état de fonctionner selon l'utilisation prévue par la direction. La possibilité d'utiliser des unités d'œuvre : une entreprise avait la possibilité de calculer l'amortissement d'un actif avec un taux variable (le nombre de kilomètre parcouru, nombre de pièces produites, nombres d'heures machine), consistant à calculer la dépréciation du bien en fonction der son utilisation. [...]
[...] pour les biens produits, lorsque l'entreprise peut déterminer leur coût de production sur la base de transaction avec les tiers ayant contribué à la production de l'actif Synthèse de la nouvelle définition comptable. (Source édition Francis Lefebvre ; actif, p L élément est identifiable ? NON OUI L'élément est il porteur d'avantages économique futurs ? NON OUI NON L'entité exerce t –elle un contrôle sur l'élément ? OUI OUI Le coût de l'élément est il évalué de manière viable ? NON OU L élément est _ il destiné à être vendu ou utilisé dans le processus de production ? [...]
