L'image fidèle est un des aspects les plus célèbres de la comptabilité britannique qui, selon le droit des sociétés, constitue l'objectif des comptes annuels. Ce concept d'origine britannique a été exporté dans de nombreux pays au sein du Commonwealth puis plus tard dans l'Union européenne via la 4è directive, où ce concept est devenu une notion de droit supranational.
Malgré cela, cette notion n'a jamais été définie avec précision et son rôle dans la comptabilité britannique reste très ambigu. Il n'est donc pas très facile d'aborder le concept de « true and fair view ». Nous allons le traiter comme un concept dynamique tant en théorie qu'en pratique.
De plus, ces dernières années, nous avons pu observer un développement accru des normes comptables en Grande-Bretagne à travers la création de nombreux organes de réglementation. Il convient de se poser la question de la subsistance du principe de l'image fidèle dans un monde en perpétuelle évolution. Y a-t-il aujourd'hui une remise en cause du concept ?
[...] Beaucoup de comptables ainsi qu'une partie de la doctrine estiment cependant que la "true and fair view" est un appel au respect de principes supérieurs qui transcendent les règles comptables, sans toutefois définir ces principes. L'image fidèle ne vit donc pas qu'à travers les normes, elle a une existence à part entière. Les règles comptables sont à la base élaborées dans l'optique des grandes sociétés cotées. Il y en a environ 2300 et elles réalisent l'essentiel de l'activité économique du secteur commercial. [...]
[...] De plus en plus, les normes empêchent le développement de la comptabilité créative, qui peut se définir comme l'ensemble des techniques comptables permettant à une entreprise de gérer son résultat, en prenant des décisions telles que les résultats soient au plus près de ceux attendus. Les auditeurs ne peuvent donc plus appliquer l'image fidèle comme bon leur semble. La présentation d'une image fidèle de l'entreprise est donc circonscrite à l'application des règles. On peut penser que ce principe a été affaibli. Cependant, l'image fidèle doit être appréhendé autrement que de façon strictement technique. [...]
[...] L'obéissance à des obligations légales strictes présente le danger d'assoupir les dirigeants de l'entreprise, donc les plonger dans une routine au lieu de les inciter à étudier l'usage qu'ils font des règles. Les comptes finissent par s'éloigner de la réalité de la société. Les rédacteurs des comptes ont donc l'obligation de prendre du recul par rapport aux règles. L'exigence d'image fidèle incite le législateur à la construction d'un langage qui soit le plus fidèle possible : l'image fidèle est, pour l'autorité normalisatrice, la règle de formulation des règles ou de redéfinition de celles déjà existantes. [...]
[...] Elle s'impose à tous les comptes, pour lesquels elle est un véritable cap, ainsi qu'à ceux qui sont en relation avec l'information financière et juridique, et même au législateur lorsqu'il intervient en matière comptable. Ainsi, nous pouvons penser que le concept dépend du jugement personnel. Le comité d'études de l'ICA (institute of chartered accountants) a estimé que la true and fair view était devenue une expression de la profession synonyme d'une présentation des comptes établis conformément aux principes comptables acceptés, utilisant des chiffres exacts ou estimations justifiées. [...]
[...] Nous pouvons donc dire que la true and fair view est un outil qui permet aux juges de casser la rigidité des lois. Toutefois, ils sont obligés d'observer les pratiques comptables et en particulier les normes pour savoir comment le concept est normalement traduit dans les états financiers. Le risque accru pour les auditeurs de déroger à ces règles a affaibli l'objectif d'image fidèle. Le but des états financiers est de donner une image juste en accord avec les différentes règles comptables. [...]
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