La comptabilité des investissements immatériels

Résumé du document

Il faut tenir compte de l'importance croissante des investissements immatériels. La R&D est depuis longtemps considérée comme un atout concurrentiel mais aujourd'hui ce n'est plus le seul. Au travers des investissements physiques, l'entreprise accroît sa capacité de production, introduit de nouvelles technologies, augmente sa productivité, diminue ses coûts de revient, augmente la qualité de ses produits…

Extraits

[...] Il est rare que pour une immobilisation incorporelle les conditions présentées soient réalisées. Si une immobilisation incorporelle appartenant à une catégorie d'immo incorporelles réévaluées ne peut être réévaluée car il n'existe pas de marché actif, cette immo doit être comptabilisée à son coût, diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Conclusion Les entreprises engagent de plus en plus de programmes d'investissements immatériels et bien que la comptabilité ne donne pas de définition de ces investissements, la fiscalité leur accorde une place e plus en plus grande (amortissement exceptionnel des logiciels acquis sur 12 mois, crédit d'impôt formation, recherche Ces investissements sont devenus tellement importants dans la stratégie et l'entreprise qu'ils ne concernent plus seulement les grandes entreprises mais également les PME. [...]

[...] Comptabilisation en charges Sont comptabilisés en charge la formation, l'investissement commercial et l'investissement dans de nouvelles formes d'organisation du travail. Formation : n'entre pas dans le coût d'acquisition d'un logiciel car n'est pas considéré comme faisant partie des coûts nécessaires à sa mise en service car le logiciel fonctionne lorsqu'il est livré par le constructeur et ce n'est pas sa faute si le personnel ne sait pas s'en servir. Investissement commercial : toutes les dépenses de publicité, quel que soit le montant qu'elles représentent, sont enregistrées en charges. [...]

[...] Sont comptabilisés en 205 les concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires. Dépenses faites pour l'obtention de l'avantage que constitue la protection accordée sous certaines conditions à l'inventeur, à l'auteur bénéficiaire du droit d'exploitation d'un brevet, d'une licence, d'une parque Figurent également dans ce compte certaines dépenses d'acquisition ou de création de logiciels. 2 points particuliers : - brevet d'invention : en principe, l'amortissement se fait sur la durée du privilège de protection dont il bénéficie ou sur leur durée d'utilisation si celle-ci est plus courte (en général : protection brevet invention : 20 ans). [...]

[...] Il est nécessaire d'estimer les caractéristiques principales comme le montant initial de l'investissement (formation étalée sur 2 ans, par session la durée de vie économique de l'investissement en fonction du type de retombée attendue (gains de productivité, nombre de cadres techniques aptes à de nouvelles responsabilités, quantité de produits supérieure Réexamen de la durée d'amortissement et du mode d'amortissement La durée d'amortissement et le mode d'amortissement doivent être au moins réexaminés à la clôture de chaque exercice. Si la durée d'utilité attendue de l'actif est différente des estimations antérieures, la durée d'amortissement doit être modifiée en conséquence. Si le rythme attendu des avantages économiques de l'actif a connu un changement, le mode d'amortissement doit être modifié pour refléter le nouveau rythme. B En matière d'évaluation postérieure à la comptabilisation initiale Le traitement de référence est identique à celui du système français mais la norme IAS 38 autorise un 2nd traitement possible. [...]

[...] La comptabilité des investissements immatériels Introduction Intérêt du sujet Importance croissante des investissements immatériels. La R&D est depuis longtemps considérée comme un atout concurrentiel mais aujourd'hui ce n'est plus le seul. Au travers des investissements physiques, l'entreprise accroît sa capacité de production, introduit de nouvelles technologies, augmente sa productivité, diminue ses coûts de revient, augmente la qualité de ses produits Définition Investissements immatériels : dépense qui développe la capacité de production et valorise l'entreprise en s'accumulant sous la forme d'un capital amortissable sur une production future et constituant une valeur patrimoniale. [...]