La valeur vénale d'un bien

Résumé du document

Cours de comptabilité approfondie sur la <strong>valeur vénale</strong>. Ainsi la valeur vénale d'un bien est le prix présumé qu'accepterait d'en donner un acquéreur éventuel de l'entreprise, dans l'état ou le lieu ou se trouve le dit bien.

Extraits

[...] LA VALEUR VENALE NOTIONS DE LA VALEUR VENALE La valeur vénale d'un bien est le prix présumé qu'accepterait d'en donner un acquéreur éventuel de l'entreprise, dans l'état ou le lieu ou se trouve le dit bien . II) ETUDE DE CAS SPECIFIQUES Immobilisations corporelles et incorporelles On peu distinguer ici trois cas différents : Immobilisations reçues à titres d'apports : Immobilisations acquises par voie d'apport en nature sont comptabilisé par la valeur respective figurant dans le traité d'apport Immobilisations acquises par voie d'échange : Elles sont comptabilisées par la valeur vénale de celui des deux lots dont l'estimations est plus sûr. [...]

[...] L'amortissement en N+6 sera toujours le même : 1er dec D E A brevet marques et droits similaires Amor des brevets marques et DS 2670000 Amortissement annuel de licence de ) Immobilisation contre paiement de rente viagère : Le contrat de rente viagère est un contrat par le quel le crédirentier cède un bien au débirentier moyennant le paiement d'une rente stipulé a l'avance jusqu'au décès du crédirentier Le contrat de rente viagère est réputé d'aléatoire puisque l'obligation de débirentier dépend d'un événement certain pour sa réalisation mais incertain concernant son étendu dans le temps. En comptabilité le crédirentier est généralement un particulier qui a cédé une immobilisation à un débirentier qui est souvent une entreprise et c'est à ce niveau que ce pose le problème d'évaluation. La construction acquise aura un prix stipuler ou estimer sa contre partie dans le passif pour le cas français sera le compte rente viagère capitalisés alors que pour le cas marocain c'est le compte 1486 ( le fournisseur d'immobilisation). [...]

[...] Selon le principe du coup historique le prix déterminer est définitif et ne sera en aucun cas modifié. Ici, deux cas peuvent surgir d'une part le décès prématuré qui sera soldé par le crédit d'un compte de produit non courant, d'autre part La longévité prolongée, dans ce cas les arrérages versés seront comptabilisés au crédit d'un compte de charges non courant. Exemple : 1er jan construction 450000 Fournisseur d'immob 450000 1er jan N Fournisseur d'immob 45000 Banque 45000 H1 : Le crédirentier décédé le 17 juin N+4 Ainsi la compte fournisseur d'immobilisation L'enregistrement au 17 juin N+4 17-6-N+4 Fournisseur d'immob 225000 Produit non courant 225000 H2 le crédit toujours vivant au 15 Janvier N+10 15-1-N+10 charge non courante 45000 banque 45000 Les titres : Dans le plan comptable on distingue trois catégories de titre - Titre de participation : dont la possession durable et utile pour l'entreprise permettant d'exercé une influence sur la société émettrice - Les autres titres immobilisé : des titres autre que les titres de participation que l'entreprise à l'attention de conserver car ils sont représentatifs de part de capital ou de placement à long terme. [...]

[...] La dite construction est payé moitié comptant moitié 1er décembre. Au 1er décembre 1US$= 9.69 DH 1ER avril 232 Construction (150000* 9.63 ) Banque (75000* 9.63 ) dette sur aquis d'immob (75000* 9.63 ) 722250 1er DEC 4481 dette sur aquis d'immob (75000* 9.63 ) Perte de change Banque 726750 Ainsi la base d'amortissement est a)Position fiscale: Selon la jurisprudence d'état antérieur au PCG de 82, la différence entre la valeur d'entrée et le prix effectivement payé est à comprendre dans le coût de revient de l'immobilisation et est amortie comme telle. [...]

[...] Les redevances seront versées le 1er janvier de chaque année en fonction du nombre de produit commercialisé. La valeur d'entrée estimé est 700000+(100000*260)=26700000 1er jan N 222 Brevets marques et droits similaires Fournisseur d'immob 26700000 1er jan N 1484 Fournisseur d'immob Banque 700000 1er dec N 1922 D E A brevet marques et droits similaires Amor des brevets marques et DS 2670000 Amortissement annuel de licence de ) En l'année N la société a commercialisé 16000 produits soit 260* 16000=4160000, l'écriture comptable et la suivante : 1er fev Fournisseur d'immob Banque 4160000 Le paiement des redevances annuelles comptabilisées dans le compte (1486)comme suit : Redevance partie fixe Redevance de l'exercice N Redevance de l'exercice Redevance de l'exercice Redevance de l'exercice Redevance de l'exercice Durant l'année N+5 les produits commercialisés par la société étaient au nombre de 18000 soit 18000*260=4680000 qui est le montant de la redevance à payer en N+6 cependant le solde du compte (1486) n'est que de 4420000 sit une différence de 260000 l'enregistrement comptable sera donc comme suit 1er fev Fournisseur d'immob Autres charges non courantes Banque 4680000 Ainsi de suite les redevances seront enregistrées directement dans le compte (Autres charges non courantes ) leur paiement et sans influence sur la valeur d'origine de la licence qui reste inchangée. [...]