Les bouleversements des nouvelles normes comptables et financières

Résumé du document

Plaçons le système bancaire dans son contexte. De nos jours, avec la présence d'un prêteur en dernier ressort, les établissements bancaires sont poussés à prendre plus de risque, on peut se référer au phénomène d'aléa moral. C'est-à-dire le fait, que la banque se dise : je vais de toute façon être sauvée si je suis insolvable, car les autorités régulatrices ne prendront pas le risque de crise systémique. Il en a donc résulté une montée croissante des défaillances d'établissements bancaires. On peut notamment citer les faillites des caisse d'épargne et de banques aux Etats-Unis dans les années 1980 comme la Federal Savings and Loan Insurance Corporation en 1989, la crise des pays nordiques en 1991, les défaillances de banque nationales et d'institutions financières spécialisées en France de 1992 à 1999.

Ces dysfonctionnements ont montré que la solvabilité des banques assurées (par le service public de garantie des dépôts) doit être surveillée par les autorités de régulation avec la préoccupation constante de détecter précocement les changements de leur profil de risque, et d'une meilleure transparence des comptes. Ceci conduit donc en plus des accords de Bâle II (3 piliers : exigences minimales en fonds propres, surveillance par les autorités prudentielles, transparence et discipline de marché) à la nécessité d'observer à tout instant la juste valeur de la banque. Le recadrage prudentiel et la réforme comptable doivent ...

Extraits

[...] Sur toute la période considérée les banques ont évaluées leurs actifs et passifs au coût historique. Mais pour satisfaire aux exigences imposées par les autorités boursières, elles ont aussi évalué leurs actifs et passifs en valeur de marché. Les deux types de calculs sont donc disponibles. Pour apprécier l'impact de l'adoption de la juste valeur, les chercheurs ont d'abord comparé les résultats nets par action effectifs (coût historique) et les résultats nets par actions théoriques (fair value). Ces deux résultats ne diffèrent pas significativement sur l'ensemble de la période. [...]

[...] Les variations des instruments de couverture affecte les capitaux propres directement. Donc plus les montants couverts sont élevés, plus les fonds propres évoluent au gré de l'évolution des prix des instruments de couverture. La comptabilité en juste valeur pourrait donc amener les banques à renoncer à leur fonction fondamentale consistant à réduire l'asymétrie d'information. La fonction d'intermédiaire consiste à mobiliser et distribuer des fonds en s'engageant dans des contrats durables. C'est contrat à long terme permettent de faire diminuer les coûts d'information, d'audits, de contrôle La stabilité de la relation apparaît donc nécessaire entre prêteurs et emprunteurs. [...]

[...] D'autres aspects de réglementation pour les banques sont les règles de présentation des résultats et de la performance. En effet, l'IASB a le projet de faire changer la mise en forme du compte de résultat pour choisir un tableau à trois colonnes. Cela simplifierait aux yeux de l'IASB, mais pas à ceux des institutions bancaires, la lisibilité de l'introduction de la valeur de marché dans l'évaluation des performances. Le résultat présenté pour la banque ne traduirait plus la marge d taux d'intérêt sur l'ensemble du portefeuille, ne distinguerait plus les plus et moins values réalisées provenant des cessions, les provisions sur prêts ou sur titres Il ne traduirait pas non plus les changements de valeur de l'ensemble du bialn puisque certaines activité seraient evaluées en valeur de marché et d'autres en valeur historique. [...]

[...] Dans ce contexte, la comptabilité en juste valeur est souhaitable. A partir d'un échantillon de 296 banques américaines qui ont dû publier en annexe de leur résultat la juste valeurs de leurs instruments financiers . Eccher, Ramesh et Thiagarajan (1996) montrent que les chiffres comptables en juste valeur sont pertinents.Les chiffres comptables en juste valeur sont plus fortement corrélés avec la valeur boursière des banques que ceux en valeur historique. Dans ce sens, la comptabilité en juste valeur présente un réel intérêt dans la mesure où elle produit des états financiers sui reflètent mieux la valeur boursières des banques ) La manipulation des données comptables en juste valeur : L'usage de la juste valeur est comme on la dit précédemment accusé de faciliter les manipulations comptables pour l'évaluation des instruments non cotés. [...]

[...] Ceci conduit donc en plus des accords de Bâle II piliers : exigences minimales en fonds propres, surveillance par les autorités prudentielles, transparence et discipline de marché) à la nécessité d'observer à tout instant la juste valeur de la banque. Le recadrage prudentiel et la réforme comptable doivent s'opérer simultanément pour le secteur bancaire. En effet on peut notamment citer le fait que, les institutions financières ont un recours accru aux contrats sur produits dérivés, qui étaient auparavant considérés comme des engagements hors-bilan. [...]