Enregistrement comptable des opérations courantes effectuées par l'entreprise

Résumé du document

La taxe sur la valeur ajoutée nécessite, avant l'étude de son enregistrement, la précision de sa définition et la démonstration de son mécanisme.

La valeur ajoutée est définie comme la création ou l'augmentation de valeur que l'entreprise apporte aux biens et services acquis auprès de tiers. Elle se mesure par la différence entre :

- La production d'une période déterminée
- La consommation de biens et services fournis par des tiers à l'entreprise, pendant la même période (...)

Extraits

[...] Il s'agit dans ce cas, pour le vendeur de produits accessoires qui seront comptabilisés au crédit du compte 7127 ventes et produits accessoires. Reprenons l'exemple précédant et supposons que le transport est effectué par les propres moyens de l'Ese MALALEX MB : 9000 R3% : 270 Net com : 8730 TVA : 20% : 1746 M/TTC : 10476 Port : 200 TVA/Port : Net à payer 10716 Enregistrement chez MALATEX Chez le client Khalid l'enregistrement est le même sauf pour le montant de la TVA récupérable qui sera de 1786 dh au lieu de 1774 dh. [...]

[...] La TVA n'est pas une charge pour l'entreprise, elle est supportée par le consommateur final. Elle ne fait que transiter par les entreprises qui jouent en fait le rôle de collecteur de la taxe pour le compte de l'Etat. a -Principe de calcul : La TVA est calculée en appliquant au prix de vente hors taxe le taux prévue par la loi. La TVA est ajoutée au prix de vente hors taxe pour donner le prix toute taxe comprise (TTC) qui correspond au montant dû par le client. Cette TVA est appelé TVA facturée. [...]

[...] Exemple : Le 30/04, Jalal retourne à l'entreprise MALATEX le quart de la marchandises livrés le 22/04 et ayant fait l'objet de la facture M Facture v52 : M.B : : 100 Net com1 : 4900 Rab : 147 Net com2 : 4753 Esp : 142,59 Net finan : 4610,41 TVA 20% : 922,082 Net à déduire : 5532,492 Enregistrement chez Malatex Enregistrement chez Jalal III- Majorations de facture : cas du transport : Précision : Généralement la vente est aux conditions départ c.à.d. que les frais de port sont à la charge du client. Le fournisseur se charge de la livraison et répercute les frais de port sur son client. Deux cas se présentent : le transport est effectué par un tiers (un transporteur) le transport est effectué par les propres moyens du fournisseur. A-le transport assuré par un tiers. [...]

[...] Elles font généralement l'objet de facteur d'avoir qui doit être enregistré chez les fournisseurs et chez les clients comme suit : Exemple 1 : le 26/04/ après réclamation par le client LAMI, l'Ese MALATEX lui accorde un rabais de sur la facture M320 du 18/04 et lui adresse la facture d'avoir V Facture d'avoir V 41 Rabais : 3600 TVA 20% : 720 Net à déduire : 4320 Enregistrement chez Malatex Enregistrement chez LAMI Exemple 2 : après réception de la livraison du fournisseur RAMZANI, L'Ese MALATEX constate q'une partie des produits livrées n'est pas conforme à la commande, elle réclame donc un rabais de qu'on lui accorde, la facture d'avoir à été reçue le 27/04 Facture d'avoir Z 60 Rabais : 4104 TVA 20% : 820,8 Net à déduire : 4924,8 Enregistrement chez MALATEX B-Les réductions financières : 1-Définition : Ce sont des réductions consenties à un client qui règle avant la date d'échéance normale. L'escompte est généralement accordé pour paiement au comptant. 2-Traitement comptable : Qu'ils soient sur facture ou hors factures, les escomptes de règlement sont toujours comptabilisés : Chez le fournisseur, au débit du compte : 6386 Escomptes accordés. Chez le client, au crédit du compte : 7386 Escomptes obtenus. [...]

[...] Les taux de TVA : II existe légalement 4 catégories de taux de TVA. Ce taux s'applique sur le montant HT du produit. 1er taux réduits : il frappe les produits de large consommation (thé, café, conserves) à l'exception des produits exonérés de TVA (pain, lait et sucre notamment). Ce taux concerne également l'eau, l'électricité ainsi que les opérations de banque : le crédit et le change. 2éme taux 10% : concerne le domaine de la restauration. 3éme taux 14% : il concerne les travaux immobiliers et les opérations de transport. [...]