Le traitement comptable des logiciels

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Le traitement comptable des logiciels, fiche de 3 pages



Le traitement comptable des logiciels ne concerne que les logiciels dits dissociés qui sont les logiciels d'application et non les logiciels indissociables (comme le système d'exploitation par exemple) qui sont considérés comme des immobilisations corporelles car ils font partie intégrante des matériels auxquels ils sont associés. (La machine)

Extraits

[...] Les logiciels acquis pour être revendus sont généralement des logiciels standards. Par conséquent leur traitement comptable est celui des marchandises Les logiciels acquis pour être utilisés sont utilisés soit pour la gestion de l'entreprise soit en tant qu'outils de production de services aux clients. Ils sont enregistrés au débit du compte d'immobilisations incorporelles 205 Concessions Logiciels Ils sont évalués selon les règles générales applicables aux immobilisations, c'est à dire au prix les frais accessoires tel que les frais d'installations etc. [...]

[...] AQUISITION DE NOUVELLES VERSIONS DE LOGICIELS 1. La simple actualisation du logiciel existant La dépense est considérée comme charge de maintenance puisqu'elle a pour but de maintenir le logiciel en état de fonctionner Les modifications de fonds du logiciel existant Il s'agit ici du cas où le concepteur adresse à son client une nouvelle version du logiciel qui se substitue à l'ancienne version qui devient alors périmée. Dans ce cas, il convient de sortir de l'actif l'ancienne version et d'immobiliser la nouvelle. [...]

[...] 1/3 Fiche Traitement comptable des logiciels Décembre 2008 TRAITEMENT COMPTABLE LES LOGICIELS CREES 1. Les logiciels créés dans le cadre d'une commande spécifique : Les dépenses engendrées par la création de ce logiciel sont portées dans les comptes de charges au cours de l'exercice et à la clôture de l'exercice, les travaux non encore facturés, sont inscrits au compte 34 En-cours de production de services Les logiciels standards reproduits en série à partir d'un logiciel mère : La fabrication en série implique des dépenses de reproduction telle que de la documentation destinée à l'utilisateur, ou encore des outils pédagogiques de formation. [...]