Schémas comptables des virements par RTGS

Résumé du document

Fiche répertoriant l'ensemble des opérations liées aux virements RTGS, permettant ainsi d'avoir une idée plus précise des schémas comptables associés à ce type de virement.

Extraits

[...] Schéma de comptabilisation *Comptabilisation dans le compte d'attente *Comptabilisation des commissions Des commissions sont prélevées pour tout virement émis. *Conversion en prêt interbancaire Le virement effectué plus les frais seront convertis en prêt interbancaire. B-Virement émis clientèle - Si agence de transfert = agence de réception *Comptabilisation du nominal *Comptabilisation des commissions - Si agence de transfert différente de l'agence de réception * Comptabilisation du nominal dans le compte courant client * Comptabilisation du nominal dans le compte de règlement de la banque centrale *Comptabilisation des commissions Retrait effectif Lorsque la trésorerie à nos guichets n'est pas suffisante pour faire face aux retraits de nos clients, nous pouvons nous approvisionner à partir de notre compte domicilié à la banque centrale. [...]

[...] NB : notons que dans ce cas de figure l'entreprise qui doit payer ses employés n'est pas cliente de la banque X. Schémas comptables - Si agence de transfert = agence de réception L'agence de transfert est l'agence à partir de laquelle l'on effectue le transfère. Quant à l'agence de réception c'est l'agence ou est domicilié le compte du client *Constatation dans le compte de règlement de la banque centrale *Règlement du bénéficiaire - Si agence de transfert différente de l'agence de réception Ecritures comptables dans l'agence de transfert *Constatation dans le compte de règlement de la banque centrale Ecritures comptables dans l'agence de réception *Comptabilisation dans le compte d'attente *Règlement du bénéficiaire NB : Le virement banque à banque transite par un compte d'attente avant règlement. [...]

[...] Les règlements sont effectués, entre institutions financières, sans aucune compensation en monnaie banque centrale. Les paiements sont irrévocables et inconditionnels. Virement reçus A-Banque à banque Un virement banque à banque est un virement reçu d'une autre banque. Exemple : une entreprise devant procédé au paiement du salaire de ses agents dont les comptes sont domiciliés dans une banque X demande à sa banque Y de donner ordre à la banque X de payer ses employés la banque Y fait alors un virement banque à banque. [...]

[...] La comptabilisation se fait seulement dans l'agence du client (agence de réception) Virement émis A-Banque à banque Les émissions en faveur des autres banques sont des cas rares. On parle généralement de virement banque à banque émis en cas de couverture de soldes de compensation bilatérale. Exemple : Lors d'une séance de compensation bilatérale la banque X n'ayant plus la disponibilité sur son compte de règlement à la banque centrale donne ordre à la banque Y de couvrir son solde de compensation. Notons que la banque Y n'est pas cliente de la banque X. [...]